fourniture de livres pour la bibliotheque municipale, le musee de la romanite et pour les besoins de documentation de L'Ensemble des services municipaux
dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.1) Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert2) Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande composé de 4 lots, comportant un montant minimum et maximum.Lot 1 : Fourniture d'ouvrages de fiction et documentaires adulteslot no2 : Fourniture d'ouvrages de Fiction et documentaires jeunesse Lot no3 : fourniture de bande dessinées, mangas et comics adulte et jeunesse Lot no4 : Fourniture de documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris en langue étrangère, pour le Musée de la RomanitéLe lot 4 est passé sans montant minimum et avec un montant maximumle marché est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres pour la bibliotheque municipale, le musee de la romanite et pour les besoins de documentation de L'Ensemble des services municipaux”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.1) Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres...”
Brève description
dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.1) Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert2) Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande composé de 4 lots, comportant un montant minimum et maximum.Lot 1 : Fourniture d'ouvrages de fiction et documentaires adulteslot no2 : Fourniture d'ouvrages de Fiction et documentaires jeunesse Lot no3 : fourniture de bande dessinées, mangas et comics adulte et jeunesse Lot no4 : Fourniture de documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris en langue étrangère, pour le Musée de la RomanitéLe lot 4 est passé sans montant minimum et avec un montant maximumle marché est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 196 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Fournitures d'ouvrages de fiction et documentaires adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nîmes
Description du marché:
“les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.Il s'agit d'un accord cadre à bon de...”
Description du marché
les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande avec un montant minimum et maximum défini en valeur.Le lot 1 est mono attributaire.Montant minimum annuel : 70 000 euros HT montant maximum annuel HT 150 000 contrat d'un an renouvelable 3 fois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une période initiale d'un an dont la durée commence au 1er janvier 2024 ou à sa date de notification si elle est...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une période initiale d'un an dont la durée commence au 1er janvier 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure, il est reconductible 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Fournitures d'ouvrages de fiction et de documentaires jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no2 : Fournitures d'ouvrages de fiction et de documentaires jeunesseles prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités...”
Description du marché
lot no2 : Fournitures d'ouvrages de fiction et de documentaires jeunesseles prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.en application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Le présent lot 2 est mono attributaire.Le montant minimum de ce lot est de 25 000 euros HT annuel et le montant maximum est de 75 000 euros HT annuelle lot est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“ce marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 foisla durée commence au 1er janvier 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bandes dessinées, mangas et comics adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot no3 : Fournitures de bandes dessinées, mangas et comics adulte et jeunesseles prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux...”
Description du marché
lot no3 : Fournitures de bandes dessinées, mangas et comics adulte et jeunesseles prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum défini en valeur.Le lot 3 est mono attributaire.Le montant minimum annuel HT est de 18 000 euros et le montant maximum est de 54 000 euros HT annuelle contrat est passé pour une durée d'un an renouvelable 3 fois Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an dont la durée commence au 1er janvier 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Description
Description des renouvellements: le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris en langue étrangère, pour le...”
Titre
fourniture de documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris en langue étrangère, pour le Musée de la Romanité
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“lot no4 : Fourniture de documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris en langue...”
Description du marché
lot no4 : Fourniture de documents, ouvrages et revues d'archéologie, d'histoire et d'histoire de l'art de niveau universitaire, y compris en langue étrangère, pour le Musée de la RomanitéLes prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.Le montant annuel HT maximum est de 20 000 euros.Le lot 4 est mono attributaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une période initiale d'un an dont la durée commence au 1er janvier 2024 ou à sa date de notification si elle est...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une période initiale d'un an dont la durée commence au 1er janvier 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure, Ce contrat est reconductible 3 fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la...”
Liste et brève description des conditions
les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;- déclaration sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité économique sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la...”
Liste et brève description des critères de sélection
les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité économique sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ;- oU, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou déclaration sur format libre).concernant l'indication du chiffre d'affaire : Dans le cas où l'opérateur serait une entreprise nouvellement créée et se trouverait donc dans l'impossibilité objective de produire des chiffres d'affaires pour les 3 dernières années comme demandé, le candidat devra apporter la preuve de sa capacité financière par tous moyens en produisant à l'appui de son dossier de candidature tous éléments de nature à justifier, au-delà de son simple capital social, de sa capacité financière à assurer les prestations
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité technique et professionnelle sont les suivants :oune déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité technique et professionnelle sont les suivants :oune déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années oliste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“1) En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux...”
Conditions d'exécution du contrat
1) En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché est susceptible d'être renouvelé dans 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante :...”
le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 155-492188 (2023-08-10)