fourniture de livres pour l'université Bordeaux Montaigne

Université Bordeaux Montaigne

le présent marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs ou d'occasion, en français et en langues étrangères à l'ensemble des composantes, directions et services de l'université Bordeaux Montaigne.Il concerne les acquisitions courantes et rétrospectives destinées à couvrir les besoins des étudiants, des professeurs et des chercheurs de l'université, principalement dans les domaines suivants : lettres, langues, arts, sciences humaines.les livres peuvent parfois être commandés avec leurs supports d'accompagnement (DVD, Cd-Roms).Les ouvrages acquis par le Service commun de la documentation sont destinés à être proposés en prêt aux publics des bibliothèques de l'université. Les factures correspondant aux achats émis par le SCD font donc l'objet d'une déclaration annuelle à la SOFIA (Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit) dans le cadre de la loi 2003-517 du 18 juin 2003 sur le droit de prêt en bibliothèque. Sont exclus du présent marché:...(voir Dce)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• amalivre-L'Appel du livre
• Casalini Libri S.p.A
• EBSCO information services SAS
• Erasmus Antiquariaat en Boekhandel B.V
• Iberoamericana Editorial Vervuert
• SARL se librairie Mollat

Qui ?

• Université Bordeaux Montaigne

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-22	Avis de marché
2023-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 23PA91202
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: université Bordeaux Montaigne
Adresse postale: domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles,
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Contact
Adresse Internet: https://u-bordeaux-montaigne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-bordeaux-montaigne.fr 📧
Téléphone: +33 557124569 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-24 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-580877
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages en français ou ouvrages édités et distribués en France
Numéro du lot: 1
Brève description:

conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens de des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 1 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 210.000,00 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le lot 1 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d'exécution de l'accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: ouvrages édités à l'étranger à l'exception des pays asiatiques, de l'italie, de l'espagne, du Portugal et de l'amérique latine: anglais, allemand, arabe et russe principalement
Numéro du lot: 2
Brève description:

conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 2 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 100.000,00 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le lot 2 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d'exécution de l'accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: ouvrages édités ou distribués en Espagne, en Amérique latine, au Portugal, en Afrique lusophone
Numéro du lot: 3
Brève description:

l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 20.000,00 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le lot 3 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d'exécution de l'accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: ouvrages en italien ou édités et distribués en Italie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le lot 4 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d'exécution de l'accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33600 PESSAC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.* Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés* Lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques

Situation économique et financière:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle: 1. -----

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-02-21 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: universite bordeaux montaigne, Domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles,, 33600 PESSAC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: universite bordeaux montaigne
Numéro d'enregistrement national: 19331766600017
Point de contact: marches.publics@u-bordeaux-montaigne.fr
Pays: Gironde 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/2028

conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert.l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d'exécution de l'accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de notification ou le 01/01/2024.l'accord-cadre est divisé en lots comme suit:lot 1 "Ouvrages en français ou ouvrages édités et distribués en France"Conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens de des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 1 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 210.000,00 (H.T.).Lot 2 "Ouvrages édités à l'étranger à l'exception des pays asiatiques, de l'italie, de l'espagne, du Portugal et de l'amérique latine: anglais, allemand, arabe et russe principalement"conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d'un nombresuffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 2 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 100.000,00 (H.T.).Lot 3 "Ouvrages édités ou distribués en Espagne, en Amérique latine, au Portugal, en Afrique lusophone"l'accord-cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 20.000,00 (H.T.).Lot 4 "Ouvrages en italien ou édités et distribués enitalie"l'accord-cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 10.000,00 (H.T.).Les montants indiqués dans les rubriques précédentes correspondent au montant maximum annuel.Informations complémentaires concernant la remise des offres/candidatures: https://www.u-bordeaux-montaigne.frLes offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Le type d'accord-cadre est différent par lot. L'Accord-Cadre sera exécuté en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence des participants

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges - cCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin - tSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 186-580877 (2023-09-22)

Avis d'attribution de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs ou d'occasion, en français et en langues étrangères à l'ensemble des composantes, directions et services de l'université Bordeaux Montaigne. Il concerne les acquisitions courantes et rétrospectives destinées à couvrir les besoins des étudiants, des professeurs et des chercheurs de l'université, principalement dans les domaines suivants : lettres, langues, arts, sciences humaines. Les livres peuvent parfois être commandés avec leurs supports d'accompagnement (DVD, Cd-Roms). Les ouvrages acquis par le Service commun de la documentation sont destinés à être proposés en prêt aux publics des bibliothèques de l'université. Les factures correspondant aux achats émis par le SCD font donc l'objet d'une déclaration annuelle à la SOFIA (Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit) dans le cadre de la loi 2003-517 du 18 juin 2003 sur le droit de prêt en bibliothèque

Valeur totale du marché: 1 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: domaine Universitaire 19 Esplanade des Antilles
Code postal: 33607
Commune postale: Pessac Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.u-bordeaux-montaigne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-bordeaux-montaigne.fr 📧
Téléphone: +33 557121094 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790458
Se réfère à l'avis: 2023/S 186-580877
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

les montants exprimés aux sections V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors Tva) correspondent aux montants maximum par lot toutes périodes confondues.Le montant exprimé à la section Ii.1.7) Valeur totale finale du marché (hors Tva) correspond au montant maximum total tous lots et toutes périodes confondues

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

… de des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 1 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 210.000,00 (H.T.).

… des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 2 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 100.000,00 (H.T.).

l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au CCAP. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s)…

… 20.000,00 (H.T.).

… 10.000,00 (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique dont: - 1.1 Qualité des prestations Pondération 50 1.2 Délais de livraison Pondération 30 1.3 Performances en matière de procédure de l'environnement Pondération 10
Prix (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom: amalivre-L'Appel du livre
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.appeldulivrepro.fr/Login/?ReturnUrl=%2F 🌏
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Nom: sarl se librairie mollat
Adresse postale: 15 Rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33080
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.mollat.com/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Nom: erasmus Antiquariaat en Boekhandel B.V
Adresse postale: veemarkt 207
Commune postale: Cj Amsterdam
Code postal: 1019
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Adresse Internet: https://www.erasmusbooks.nl/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: ebsco information services sas
Adresse postale: immeuble Le Nobel 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.ebsco.com/fr-fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom: iberoamericana editorial vervuert
Adresse postale: c/ Amor de Dios,
Commune postale: Madrid
Code postal: 28014
Pays: Espagne 🇪🇸
Adresse Internet: https://www.iberoamericana-vervuert.es/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: casalini Libri S.P.A
Adresse postale: via Benedetto da Maiano, 3 FIESOLE
Commune postale: Florence
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹
Adresse Internet: https://www.casalini.it/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement d'enseignement supérieur

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 Rue Tastet ,
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les candidats pourront saisir le juge administratif :- par un référé pré contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir ;- par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement de publicité.Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin TSA 10001
Source: OJS 2023/S 249-790458 (2023-12-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (10)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)