le présent marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs ou d'occasion, en français et en langues étrangères à l'ensemble des composantes, directions et services de l'université Bordeaux Montaigne.Il concerne les acquisitions courantes et rétrospectives destinées à couvrir les besoins des étudiants, des professeurs et des chercheurs de l'université, principalement dans les domaines suivants : lettres, langues, arts, sciences humaines.les livres peuvent parfois être commandés avec leurs supports d'accompagnement (DVD, Cd-Roms).Les ouvrages acquis par le Service commun de la documentation sont destinés à être proposés en prêt aux publics des bibliothèques de l'université. Les factures correspondant aux achats émis par le SCD font donc l'objet d'une déclaration annuelle à la SOFIA (Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit) dans le cadre de la loi 2003-517 du 18 juin 2003 sur le droit de prêt en bibliothèque. Sont exclus du présent marché:...(voir Dce)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de livres pour l'université Bordeaux Montaigne
23PA91202
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs ou d'occasion, en français et en langues étrangères à l'ensemble des composantes,...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs ou d'occasion, en français et en langues étrangères à l'ensemble des composantes, directions et services de l'université Bordeaux Montaigne.Il concerne les acquisitions courantes et rétrospectives destinées à couvrir les besoins des étudiants, des professeurs et des chercheurs de l'université, principalement dans les domaines suivants : lettres, langues, arts, sciences humaines.les livres peuvent parfois être commandés avec leurs supports d'accompagnement (DVD, Cd-Roms).Les ouvrages acquis par le Service commun de la documentation sont destinés à être proposés en prêt aux publics des bibliothèques de l'université. Les factures correspondant aux achats émis par le SCD font donc l'objet d'une déclaration annuelle à la SOFIA (Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit) dans le cadre de la loi 2003-517 du 18 juin 2003 sur le droit de prêt en bibliothèque. Sont exclus du présent marché:...(voir Dce)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages en français ou ouvrages édités et distribués en France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles, 33600 PESSAC
Description du marché:
“conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission...”
Description du marché
conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens de des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 1 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 210.000,00 (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 1 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au...”
Description des renouvellements
le lot 1 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d'exécution de l'accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)
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Informations complémentaires:
“conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission...”
Informations complémentaires
conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens de des article...(voir Dce)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages édités à l'étranger à l'exception des pays asiatiques, de l'italie, de l'espagne, du Portugal et de l'amérique latine: anglais, allemand, arabe et...”
Titre
ouvrages édités à l'étranger à l'exception des pays asiatiques, de l'italie, de l'espagne, du Portugal et de l'amérique latine: anglais, allemand, arabe et russe principalement
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission...”
Description du marché
conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 2 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 100.000,00 (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 2 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au...”
Description des renouvellements
le lot 2 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d'exécution de l'accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)
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Informations complémentaires:
“conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission...”
Informations complémentaires
conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens des articles L...(Voir Dce)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages édités ou distribués en Espagne, en Amérique latine, au Portugal, en Afrique lusophone” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 20.000,00 (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 3 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au...”
Description des renouvellements
le lot 3 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d'exécution de l'accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 20.000,00 (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages en italien ou édités et distribués en Italie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 10.000,00 (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 4 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au...”
Description des renouvellements
le lot 4 comporte trois reconductions.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d'exécution de l'accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de no...(voir Dce)
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 10.000,00 (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas...”
Liste et brève description des conditions
* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.* Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés* Lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: 1. -----
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-02-21 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-24
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“universite bordeaux montaigne, Domaine Universitaire, 19 Esplanade des Antilles,, 33600 PESSAC”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/2028
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert.l'accord-cadre...”
conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert.l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification (qui ne pourra être antérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée totale ne peut excéder 4 ans. La date de début d'exécution de l'accord -cadre est fixée à la plus tardive des deux dates : la date de notification ou le 01/01/2024.l'accord-cadre est divisé en lots comme suit:lot 1 "Ouvrages en français ou ouvrages édités et distribués en France"Conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens de des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 1 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 210.000,00 (H.T.).Lot 2 "Ouvrages édités à l'étranger à l'exception des pays asiatiques, de l'italie, de l'espagne, du Portugal et de l'amérique latine: anglais, allemand, arabe et russe principalement"conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.Sous réserve d'un nombresuffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 2 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 100.000,00 (H.T.).Lot 3 "Ouvrages édités ou distribués en Espagne, en Amérique latine, au Portugal, en Afrique lusophone"l'accord-cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 20.000,00 (H.T.).Lot 4 "Ouvrages en italien ou édités et distribués enitalie"l'accord-cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au Ccap.Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 10.000,00 (H.T.).Les montants indiqués dans les rubriques précédentes correspondent au montant maximum annuel.Informations complémentaires concernant la remise des offres/candidatures: https://www.u-bordeaux-montaigne.frLes offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Le type d'accord-cadre est différent par lot. L'Accord-Cadre sera exécuté en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence des participants
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Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“le comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges - cCIRA de Bordeaux”
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin - tSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 186-580877 (2023-09-22)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: domaine Universitaire 19 Esplanade des Antilles
Commune postale: Pessac Cedex
Code postal: 33607
Téléphone: +33 557121094📞
Courrier électronique: marches.publics@u-bordeaux-montaigne.fr📧
URL: https://www.u-bordeaux-montaigne.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement d'enseignement supérieur
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs ou d'occasion, en français et en langues étrangères à l'ensemble des composantes,...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs ou d'occasion, en français et en langues étrangères à l'ensemble des composantes, directions et services de l'université Bordeaux Montaigne. Il concerne les acquisitions courantes et rétrospectives destinées à couvrir les besoins des étudiants, des professeurs et des chercheurs de l'université, principalement dans les domaines suivants : lettres, langues, arts, sciences humaines. Les livres peuvent parfois être commandés avec leurs supports d'accompagnement (DVD, Cd-Roms). Les ouvrages acquis par le Service commun de la documentation sont destinés à être proposés en prêt aux publics des bibliothèques de l'université. Les factures correspondant aux achats émis par le SCD font donc l'objet d'une déclaration annuelle à la SOFIA (Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit) dans le cadre de la loi 2003-517 du 18 juin 2003 sur le droit de prêt en bibliothèque
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission...”
Description du marché
conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens de des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 1 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 210.000,00 (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique dont: - 1.1 Qualité des prestations Pondération 50 1.2 Délais de livraison Pondération 30 1.3 Performances en matière de procédure de...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique dont: - 1.1 Qualité des prestations Pondération 50 1.2 Délais de livraison Pondération 30 1.3 Performances en matière de procédure de l'environnement Pondération 10
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Prix (pondération): 10
Description
Description du marché:
“conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission...”
Description du marché
conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 2 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 100.000,00 (H.T.).
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Description du marché:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au CCAP. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 20.000,00 (H.T.).
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Description du marché:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au CCAP. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 10.000,00 (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 186-580877
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23PA91202
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“ouvrages en français ou ouvrages édités et distribués en France-Attributaire no1”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: amalivre-L'Appel du livre
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.appeldulivrepro.fr/Login/?ReturnUrl=%2F🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
2️⃣
Titre:
“ouvrages en français ou ouvrages édités et distribués en France - attributaire no2” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl se librairie mollat
Adresse postale: 15 Rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33080
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.mollat.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“ouvrages édités à l'étranger à l'exception des pays asiatiques, de l'italie, de l'espagne, duportugal et de l'amérique latine : anglais, allemand, arabe et...”
Titre
ouvrages édités à l'étranger à l'exception des pays asiatiques, de l'italie, de l'espagne, duportugal et de l'amérique latine : anglais, allemand, arabe et russe principalement- attributaire no1
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: erasmus Antiquariaat en Boekhandel B.V
Adresse postale: veemarkt 207
Commune postale: Cj Amsterdam
Code postal: 1019
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️
URL: https://www.erasmusbooks.nl/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Titre:
“ouvrages édités à l'étranger à l'exception des pays asiatiques, de l'italie, de l'espagne, duportugal et de l'amérique latine : anglais, allemand, arabe et...”
Titre
ouvrages édités à l'étranger à l'exception des pays asiatiques, de l'italie, de l'espagne, duportugal et de l'amérique latine : anglais, allemand, arabe et russe principalement- attributaire no2
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services sas
Adresse postale: immeuble Le Nobel 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ebsco.com/fr-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“ouvrages édités ou distribués en Espagne, en Amérique latine, au Portugal, en AfriqueLusophone”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: iberoamericana editorial vervuert
Adresse postale: c/ Amor de Dios,
Commune postale: Madrid
Code postal: 28014
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: España 🏙️
URL: https://www.iberoamericana-vervuert.es/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ouvrages en italien ou édités et distribués en Italie
Nom et adresse du contractant
Nom: casalini Libri S.P.A
Adresse postale: via Benedetto da Maiano, 3 FIESOLE
Commune postale: Florence
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Italia 🏙️
URL: https://www.casalini.it/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“les montants exprimés aux sections V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors Tva) correspondent aux montants maximum par lot toutes périodes...”
les montants exprimés aux sections V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors Tva) correspondent aux montants maximum par lot toutes périodes confondues.Le montant exprimé à la section Ii.1.7) Valeur totale finale du marché (hors Tva) correspond au montant maximum total tous lots et toutes périodes confondues
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 9 Rue Tastet ,
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin TSA 10001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les candidats pourront saisir le juge administratif :- par un référé pré contractuel dans un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les candidats pourront saisir le juge administratif :- par un référé pré contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir ;- par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement de publicité.Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 249-790458 (2023-12-22)