Fourniture de livres non scolaires pour la ville d'Anglet
Ville d'Anglet
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour l’ensemble des services de la Ville d’Anglet. Les services acheteurs sont : - la Bibliothèque municipale principalement - les services de la Direction Enfance Jeunesse (crèches, écoles, centres de loisirs, relais petite enfance, maison des parents…) - la Maison de l’environnement-Parc Izadia - les services de l’Administration générale (documentation, archives…) Le marché inclut la fourniture de livres neufs non scolaires soumis à la règlementation relative au prix unique du livre et au plafonnement des rabais. Droits de prêt : tous les achats sont soumis à déclaration auprès la SOFIA par les librairies sur l’ensemble des lots. Les achats effectués sur le lot 11 (autres services que la bibliothèque municipale) sont exonérés de versement du droit de prêt (loi du 18 juin 2003).
Date limiteDeadline 2026-10-06
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres non scolaires pour la ville d'Anglet
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Commandes EXPRESS adulte et jeunesse, avec livraison hebdomadaire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Commandes EXPRESS adulte et jeunesse, avec livraison hebdomadaire
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les informations relatives au critère "qualité" sont fournies dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Les informations relatives au critère "considérations environnementales " sont fournies dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Littérature adulte générale et livres en grands caractères
Description du marché: Littérature adulte générale et livres en grands caractères
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les informations relatives au critère "qualité de l'offre" sont fournies dans le DCE
Les informations relatives au critère "considérations environnementales" sont fournies dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Littérature adulte par genres + audiolivres
Description du marché: Littérature adulte par genres + audiolivres
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Documentaires adulte : essais en sciences, sciences humaines et sociales
Description du marché: Documentaires adulte : essais en sciences, sciences humaines et sociales
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Documentaires adulte : beaux-livres et livres pratiques
Description du marché: Documentaires adulte : beaux-livres et livres pratiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres régionaux adulte et jeunesse en français, basque, gascon
Description du marché: Livres régionaux adulte et jeunesse en français, basque, gascon
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Albums petite enfance et livres jeunesse pour la médiation
Description du marché: Albums petite enfance et livres jeunesse pour la médiation
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Documentaires et littérature jeunesse + audiolivres
Description du marché: Documentaires et littérature jeunesse + audiolivres
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bandes dessinées et mangas : adulte et jeunesse
Description du marché: Bandes dessinées et mangas : adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres en langues étrangères adulte et jeunesse
Description du marché: Livres en langues étrangères adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres adultes et jeunesse pour les autres services de la ville
Description du marché: Livres adultes et jeunesse pour les autres services de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-06 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-06 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Anglet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, rue Amédée Dufourg
Code postal: 64600
Commune postale: Anglet
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: commandepublique@anglet.fr 📧
Téléphone: +33 559583478 📞
URL: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610265?orgAcronyme=t3f64 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610265?orgAcronyme=t3f64 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50, Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 172-612627 (2026-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres non scolaires pour la ville d'Anglet
Numéro de référence:
2026Achat_livres_NS
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour l’ensemble des services de la Ville d’Anglet. Les services acheteurs sont : - la Bibliothèque municipale principalement - les services de la Direction Enfance Jeunesse (crèches, écoles, centres de loisirs, relais petite enfance, maison des parents…) - la Maison de l’environnement-Parc Izadia - les services de l’Administration générale (documentation, archives…) Le marché inclut la fourniture de livres neufs non scolaires soumis à la règlementation relative au prix unique du livre et au plafonnement des rabais. Droits de prêt : tous les achats sont soumis à déclaration auprès la SOFIA par les librairies sur l’ensemble des lots. Les achats effectués sur le lot 11 (autres services que la bibliothèque municipale) sont exonérés de versement du droit de prêt (loi du 18 juin 2003).
Afficher plus
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Commandes EXPRESS adulte et jeunesse, avec livraison hebdomadaire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Commandes EXPRESS adulte et jeunesse, avec livraison hebdomadaire
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les informations relatives au critère "qualité" sont fournies dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Les informations relatives au critère "considérations environnementales " sont fournies dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Littérature adulte générale et livres en grands caractères
Description du marché: Littérature adulte générale et livres en grands caractères
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les informations relatives au critère "qualité de l'offre" sont fournies dans le DCE
Les informations relatives au critère "considérations environnementales" sont fournies dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Littérature adulte par genres + audiolivres
Description du marché: Littérature adulte par genres + audiolivres
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Documentaires adulte : essais en sciences, sciences humaines et sociales
Description du marché: Documentaires adulte : essais en sciences, sciences humaines et sociales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Documentaires adulte : beaux-livres et livres pratiques
Description du marché: Documentaires adulte : beaux-livres et livres pratiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Livres régionaux adulte et jeunesse en français, basque, gascon
Description du marché: Livres régionaux adulte et jeunesse en français, basque, gascon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Albums petite enfance et livres jeunesse pour la médiation
Description du marché: Albums petite enfance et livres jeunesse pour la médiation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Documentaires et littérature jeunesse + audiolivres
Description du marché: Documentaires et littérature jeunesse + audiolivres
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Bandes dessinées et mangas : adulte et jeunesse
Description du marché: Bandes dessinées et mangas : adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Livres en langues étrangères adulte et jeunesse
Description du marché: Livres en langues étrangères adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Livres adultes et jeunesse pour les autres services de la ville
Description du marché: Livres adultes et jeunesse pour les autres services de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-06 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-06 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Anglet
Numéro d'enregistrement national:
21640024200014
Adresse postale: 2, rue Amédée Dufourg
Code postal: 64600
Commune postale: Anglet
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: commandepublique@anglet.fr 📧
Téléphone: +33 559583478 📞
URL: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610265?orgAcronyme=t3f64 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610265?orgAcronyme=t3f64 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Afin de diversifier ses sources d’approvisionnement et de préserver la concurrence, le pouvoir adjudicateur limitera l’attribution d’accords-cadres à maximum 2 lots pour un même candidat. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Dans l’hypothèse où un candidat serait classé premier sur plus de 2 lots, il sera fait application du document nommé "ordre de préférence" que le candidat aura remis avec ses offres. Les lots restants seront attribués, en cascade, aux candidats classées 2ème puis 3ème. En cas de pluralité, la même procédure sera appliquée successivement. Si, après application de ce mécanisme, certains lots demeurent sans attributaire, l'acheteur pourra soit les attribuer au mieux classé restant dans le podium, soit déclarer ces lots sans suite et relancer une procédure.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17940002600017
Adresse postale: 50, Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Site de télé procédure : www.telerecours.fr - Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Pau. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. - Référé précontractuel auprès du juge des référés du Tribunal Administratif de Pau, conformément aux dispositions de l'Article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. - Référé contractuel auprès du juge des référés du Tribunal Administratif de Pau, conformément aux dispositions de l'Article L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative, après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, devant le Tribunal Administratif de Pau.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 172-612627 (2026-09-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)