fourniture de livres, livres-cd et livres numeriques a destination de troyes champagne metropole

Troyes Champagne Métropole

la présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque.
Sont exclus de ce marché les : livres à comptes d'auteur, livres en auto-édition, publications associatives, édités à moins de 300 exemplaires, livres en Braille, livres Daisy, livres tactiles.
Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd ; Lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB ; Lot 3 - ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus; Lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte) ; Lot 5 - livres, livres-cd et usuels jeunesse ; Lot 6 - bandes dessinées; Lot 7 - livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles; Lot 8 - livres d'occasion

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-13 Avis de marché
2023-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: M2023-006
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque. Sont exclus de ce marché les : livres à comptes d'auteur, livres en auto-édition, publications associatives, édités à moins de 300 exemplaires, livres en Braille, livres Daisy, livres tactiles. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd ; Lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB ; Lot 3 - ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus; Lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte) ; Lot 5 - livres, livres-cd et usuels jeunesse ; Lot 6 - bandes dessinées; Lot 7 - livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles; Lot 8 - livres d'occasion
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-361353
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
les modalités d'attribution des lots sont établies à l'article 3-2-1 du Rc. Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) : Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Critères de jugement des offres : Se référer à l'article 7-4 du Rc. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel (cf. Article 3-2-1). Les lots 1 à 7 feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaire. Le lot 8 fera l'objet d'un accord-cadre multi attributaires. Pour chacun des lots 1 à 7, le titulaire sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Pour le lot 8, les bons de commandes seront adressés " en cascade " dans l'ordre de classement des 3 titulaires et à tour de rôle dans l'ordre d'émission des bons de commandes (Cf. Ccap)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque.
Sont exclus de ce marché les : livres à comptes d'auteur, livres en auto-édition, publications associatives, édités à moins de 300 exemplaires, livres en Braille, livres Daisy, livres tactiles.
Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd ; Lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB ; Lot 3 - ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus; Lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte) ; Lot 5 - livres, livres-cd et usuels jeunesse ; Lot 6 - bandes dessinées; Lot 7 - livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles; Lot 8 - livres d'occasion
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Intitulé du lot: lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture de Livres documentaires et de loisirs, livres-cd dans les domaines suivants :
-Droit, politique, sciences économiques ;
-Art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), sciences de l'éducation, parascolaire, formation;
-sciences et techniques, loisirs.
Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire.
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Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
reconductible 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.
Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l'échéance de ce dernier.
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Intitulé du lot: lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture de livres numériques dans le cadre du Pnb.
Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximal de mise à disposition de l'entièreté des ouvrages est de 48 heures (2 jours ouvrables) à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de mise à disposition maximum inférieur à 48 heures (2 jours ouvrables) en s'engageant à l'article E2 de l'acte d'engagement.
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Description des renouvellements:
reconductible 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l'échéance de ce dernier
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Intitulé du lot: lot 3 -Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus
Numéro du lot: 3
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture d'ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
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Description des renouvellements:
reconductible 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l'échéance de ce dernier.
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Intitulé du lot: lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)
Numéro du lot: 4
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture de livres Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte).le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
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Intitulé du lot: lot 5 - livres, livres-cd et usuels jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et usuels jeunesse. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
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Intitulé du lot: lot 6 - bandes dessinées
Numéro du lot: 6
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture de bandes dessinées. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
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Intitulé du lot: lot 7 - livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles
Numéro du lot: 7
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture de livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
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Intitulé du lot: lot 8 - livres d'occasion
Numéro du lot: 8
Brève description:
le présent lot concerne la fourniture de livres d'occasion. Ce lot comprend : L'Achat ou le rachat de documents qui ne sont plus édités ; Le rachat de documents achetés neufs une première fois et très abîmés en raison de prêts importants et nécessaires pour le fonds ; L'Achat simultané d'un exemplaire neuf et de plusieurs exemplaires d'occasion.
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Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.
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S'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (3 titulaires maximum), le titulaire consulté disposera d'un délai maximum de 5 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande pour indiquer à Troyes Champagne Métropole la disponibilité des titres dont il dispose. Il disposera ensuite du délai maximum qu'il a indiqué à l'article E2 du présent acte d'engagement (maximum 25 jours) pour assurer la livraison des titres identifiés comme disponibles.
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Pour les autres titres figurant sur ledit bon de commande, et indiqués comme non disponibles par le titulaire consulté en premier lieu, le titulaire classé derrière ce dernier sera alors consulté pour pourvoir au complément de commande. De la même manière, ce titulaire disposera de 5 jours ouvrables pour indiquer à Troyes Champagne Métropole s'il est en capacité de fournir les livres attendus, puis du délai maximum indiqué à l'article E2 de son acte d'engagement (maximum 25 jours) pour exécuter la livraison.
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Enfin, dans le cas où certains titres ne seraient pas disponibles chez aucun des deux titulaires consultés, le titulaire restant sera alors consulté pour compléter la commande. Il disposera d'un délai de 5 jours pour confirmer la disponibilité des titres demandés et du délai de livraison indiqué à l'article E2 de son acte d'engagement (maximum 25 jours).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
liste et description succincte des critères de sélection : S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un
formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des
capacités requises ; Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3
derniers exercices connus,
Capacité technique et professionnelle:
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration appropriée de
banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; Présentation d'une liste des principaux
services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les
services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public
ou privé de ces prestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition des ouvrages
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
les modalités d'attribution des lots sont établies à l'article 3-2-1 du Rc.
Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) : Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de
groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande
publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats
individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du
marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres
du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Critères de
jugement des offres : Se référer à l'article 7-4 du Rc.
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel (cf. Article 3-2-1).
Les lots 1 à 7 feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaire.
Le lot 8 fera l'objet d'un accord-cadre multi attributaires.
Pour chacun des lots 1 à 7, le titulaire sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
Pour le lot 8, les bons de commandes seront adressés " en cascade " dans l'ordre de classement des 3 titulaires et à tour de rôle dans l'ordre d'émission des bons de commandes (Cf. Ccap)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue de Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Recours spécifiques contrats publics : oréféré précontractuel : sur la
base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation
jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. Oréféré contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du
cja peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux
obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé
précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. -Recours de droit commun : orecours gracieux peut
être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce
recours interrompt le cours du délai contentieux. Orecours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché
contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative.
Orecours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la
décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. Orecours de pleine juridiction : ce
recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de
demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la
conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi oréféré indemnitaire :
Pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou
sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à
compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la
prescription quadriennale. Ointroduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à
laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction Commande Publique et Achats Transversaux de Troyes Champagne Métropole,
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 115-361353 (2023-06-13)
Avis d'attribution de marché (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque. Sont exclus de ce marché les : livres à comptes d'auteur, livres en auto-édition, publications associatives, édités à moins de 300 exemplaires, livres en Braille, livres Daisy, livres tactiles. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd ; Lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB ; Lot 3 - ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus; Lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte) ; Lot 5 - livres, livres-cd et usuels jeunesse ; Lot 6 - bandes dessinées; Lot 7 - livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles; Lot 8 - livres d'occasion
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Valeur totale du marché: 221 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658445
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-361353
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
les montants renseignés au sein du présent avis correspondent aux montants maximums annuels propre à chaque lots notifiés

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent lot a pour objet la fourniture de…
… Livres documentaires et de loisirs, livres-cd dans les domaines suivants : -Droit, politique, sciences économiques ; -Art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), sciences de l'éducation, parascolaire, formation; -Sciences et techniques, loisirs. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
… livres numériques dans le cadre du PNB. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximal de mise à disposition de l'entièreté des ouvrages est de 48 heures (2 jours ouvrables) à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de mise à disposition maximum inférieur à 48 heures (2 jours ouvrables) en s'engageant à l'article E2 de l'acte d'engagement.
Le présent lot a pour objet la fourniture de…
… livres Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte).le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande
… bandes dessinées. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
… livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l'entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.
le présent lot concerne la fourniture de livres d'occasion. Ce lot comprend : L'Achat ou le rachat de documents qui ne sont plus édités ; Le rachat de documents achetés neufs une première fois et très abîmés en raison de prêts importants et nécessaires pour le fonds ; L'Achat simultané d'un exemplaire neuf et de plusieurs exemplaires d'occasion. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. S'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (3 titulaires maximum), le titulaire consulté disposera d'un délai maximum de 5 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande pour indiquer à Troyes Champagne Métropole la disponibilité des titres dont il dispose. Il disposera ensuite du délai maximum qu'il a indiqué à l'article E2 du présent acte d'engagement (maximum 25 jours) pour assurer la livraison des titres identifiés comme disponibles. Pour les autres titres figurant sur ledit bon de commande, et indiqués comme non disponibles par le titulaire consulté en premier lieu, le titulaire classé derrière ce dernier sera alors consulté pour pourvoir au complément de commande. De la même manière, ce titulaire disposera de 5 jours ouvrables pour indiquer à Troyes Champagne Métropole s'il est en capacité de fournir les livres attendus, puis du délai maximum indiqué à l'article E2 de son acte d'engagement (maximum 25 jours) pour exécuter la livraison. Enfin, dans le cas où certains titres ne seraient pas disponibles chez aucun des deux titulaires consultés, le titulaire restant sera alors consulté pour compléter la commande. Il disposera d'un délai de 5 jours pour confirmer la disponibilité des titres demandés et du délai de livraison indiqué à l'article E2 de son acte d'engagement (maximum 25 jours).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité traduisant la valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Nom: decitre
Adresse postale: 16 rue Jean DESPARMET
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Nom: furet du nord
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourvoing
Code postal: 59200
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Nom: librairie mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33080
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: les passeurs de textes
Adresse postale: 5 rue Emile Zola
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: champion-khodja
Adresse postale: 11 rue de la monnaie
Valeur totale du marché: 26 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Nom: bidibul
Adresse postale: 18 rue de la monnaie
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: la petite marchande de prose
Adresse postale: 55 Avenue du Général Gallieni
Commune postale: Sainte Savine
Code postal: 10300
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2
Source: OJS 2023/S 209-658445 (2023-10-25)
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