fourniture de livres imprimés ( 8 lots séparés)

Département de Gers

fourniture de livres imprimés ( 8 lots séparés)il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Gers

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

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• Midi-Pyrénées › Gers

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-30	Avis de marché
2023-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: Ao23flivres
Brève description:

fourniture de livres imprimés ( 8 lots séparés)il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Gers
Adresse postale: direction Culture Tourisme et Patrimoine, Hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.gers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: +33 562674044 📞
Fax: +33 562674310 📠
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.gers.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-330771
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr -Pour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.Dématérialisation des procédures :Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.frLes offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.La date d'ouverture des offres est prévisionnellelieu d'exécution : Département du Gers

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: livres adultes fiction et documentaires
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 3mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
Intitulé du lot: livres jeunesse fiction et documentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum annuel : 62 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: montant maximum annuel : 27 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres adultes et jeunesse en gros caractères
Numéro du lot: 4
Brève description: montant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres adultes et jeunesse reliés
Numéro du lot: 5
Brève description: montant maximum annuel : 14 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de livres adultes, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques
Numéro du lot: 6
Brève description: montant maximum annuel : 5 500 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de livres jeunesse, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques
Numéro du lot: 7
Brève description: montant maximum annuel : 15 500 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de livres destinés aux boutiques des établissements culturels départementaux
Numéro du lot: 8
Brève description: montant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants-les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir) ;-si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;-déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

Situation économique et financière:

-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

-liste des principales fournitures ou principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé.-moyens humains du candidat ;-moyens matériels du candidat dont la superficie des locaux

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

une procédure sera relancée à la fin de la durée de l'accord-cadre pourrépondre à ce besoin

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat- référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative- recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 105-330771 (2023-05-30)

Avis d'attribution de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 914 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728908
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-330771
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot conclus pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an. La rubrique valeur totale de l'accord-cadre correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées pour l'ensemble des lots attribués sur la durée totale des accords-cadres (périodes de reconduction comprises). Le lot 6 a été déclaré sans suite pour des motifs d'ordre juridique. Le lot 8 a été déclaré infructueux, aucune offre n'ayant été remise. Une procédure négociée sans publicité ni mis en concurrence sera engagée pour ce lot. Pour chaque lot, le montant des accords-cadres correspond au montant du détail estimatif. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans locaux de la collectivité (Médiathèque Départementale- 30 Chemin de Malartic - 32000 Auch).Contacts et adresses électroniques des titulaires :- lots 1 et 3 : Sarl Se Librairie Mollat : Mme Robillard - mail : mollatpro@mollat.com- lot 2 : Sas Librairie Ombres Blanches : Mme Sicard - mail : info@ombres-blanches.fr- lot 4 : Sarl Book'In Diffusion : Mme Mirebeau - mail : nld@bookindiffusion.com- lot 5 : Sas Ateliers Renov' livres : Mr Lanaro - mail : info@renov-livres.fr- lot 7 : Sarl Des Livres et vous : Mme Bustos - mail : librairie.tartinerie@gmail.com

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: sarl Se Librairie Mollat
Adresse postale: 15 Rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33080
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 465.61 EUR 💰
Nom: sas Librairie Ombres Blanches
Adresse postale: 50 Rue Gambetta
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 316.86 EUR 💰
333.76 EUR 💰
Nom: sarl Book' In diffusion
Adresse postale: 22 rue des prés hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 417.52 EUR 💰
Nom: sas Ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 Rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54715
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 483.51 EUR 💰
Nom: sarl Des Livres Et Vous
Adresse postale: place De L'Eglise
Commune postale: Sarrant
Code postal: 32120
Pays: Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 268.38 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
3
2
1
Source: OJS 2023/S 232-728908 (2023-11-27)

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