fourniture de livres imprimés ( 8 lots séparés)il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de Gers
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Adresse postale:
“direction Culture Tourisme et Patrimoine, Hôtel du Département, 81 Route de Pessan”
Commune postale: Auch
Code postal: 32022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562674044📞
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr📧
Fax: +33 562674310 📠
Région: Gers🏙️
URL: http://www.gers.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marches.gers.fr🌏
URL de participation: http://marches.gers.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de livres imprimés ( 8 lots séparés)
Ao23flivres
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“fourniture de livres imprimés ( 8 lots séparés)il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres adultes fiction et documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Description du marché: montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 3mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres jeunesse fiction et documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: montant maximum annuel : 62 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: montant maximum annuel : 27 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres adultes et jeunesse en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: montant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres adultes et jeunesse reliés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: montant maximum annuel : 14 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres adultes, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: montant maximum annuel : 5 500 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres jeunesse, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: montant maximum annuel : 15 500 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres destinés aux boutiques des établissements culturels départementaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: montant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants-les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la...”
Liste et brève description des conditions
-la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants-les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir) ;-si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;-déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés...”
Liste et brève description des critères de sélection
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-liste des principales fournitures ou principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
-liste des principales fournitures ou principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé.-moyens humains du candidat ;-moyens matériels du candidat dont la superficie des locaux
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une procédure sera relancée à la fin de la durée de l'accord-cadre pourrépondre à ce besoin” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr -Pour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.Dématérialisation des procédures :Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.frLes offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.La date d'ouverture des offres est prévisionnellelieu d'exécution : Département du Gers
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat- référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative- recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 105-330771 (2023-05-30)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 914 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 105-330771
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F23901
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres adultes fiction et documentaires
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Se Librairie Mollat
Adresse postale: 15 Rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33080
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 465.61 💰
2️⃣
Numéro de contrat: F23902
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres jeunesse fiction et documentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Librairie Ombres Blanches
Adresse postale: 50 Rue Gambetta
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316.86 💰
3️⃣
Numéro de contrat: F23903
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bandes dessinées adultes et jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333.76 💰
4️⃣
Numéro de contrat: F23904
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: livres adultes et jeunesse en gros caractères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Book' In diffusion
Adresse postale: 22 rue des prés hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 417.52 💰
5️⃣
Numéro de contrat: F23905
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: livres adultes et jeunesse reliés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 Rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54715
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 483.51 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de livres adultes, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro de contrat: F23906
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture de livres jeunesse, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Des Livres Et Vous
Adresse postale: place De L'Eglise
Commune postale: Sarrant
Code postal: 32120
Région: Gers🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268.38 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture de livres destinés aux boutiques des établissements culturels départementaux” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot conclus pour une durée d'un an à compter de sa date de...”
accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot conclus pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an. La rubrique valeur totale de l'accord-cadre correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées pour l'ensemble des lots attribués sur la durée totale des accords-cadres (périodes de reconduction comprises). Le lot 6 a été déclaré sans suite pour des motifs d'ordre juridique. Le lot 8 a été déclaré infructueux, aucune offre n'ayant été remise. Une procédure négociée sans publicité ni mis en concurrence sera engagée pour ce lot. Pour chaque lot, le montant des accords-cadres correspond au montant du détail estimatif. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans locaux de la collectivité (Médiathèque Départementale- 30 Chemin de Malartic - 32000 Auch).Contacts et adresses électroniques des titulaires :- lots 1 et 3 : Sarl Se Librairie Mollat : Mme Robillard - mail : mollatpro@mollat.com- lot 2 : Sas Librairie Ombres Blanches : Mme Sicard - mail : info@ombres-blanches.fr- lot 4 : Sarl Book'In Diffusion : Mme Mirebeau - mail : nld@bookindiffusion.com- lot 5 : Sas Ateliers Renov' livres : Mr Lanaro - mail : info@renov-livres.fr- lot 7 : Sarl Des Livres et vous : Mme Bustos - mail : librairie.tartinerie@gmail.com
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Source: OJS 2023/S 232-728908 (2023-11-27)