Pour la copie de sauvegarde et/ou les échantillons - Direction des marchés publics - de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres et documents multimédias pour les services de la ville de Neuilly-Sur-Seine
2023-055”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“fourniture de livres et documents multimédias pour les services de la ville de Neuilly-Sur-Seine” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et réassortiment de livres, livres-audio, livres en langues étrangères pour les Adultes ou nécessaires aux besoins de l'administration” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal
Description du marché:
“fourniture et réassortiment de livres, livres-audio, livres en langues étrangères pour les Adultes ou nécessaires aux besoins de l'administration” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible trois fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en application de l'article R 2162-4 du code de la commande publique :Lot 1 : - montant minimum sur chaque période d'exécution du marché : 12 000 euro(s) HT - montant maximum sur chaque période d'exécution du marché : 100 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bandes dessinées Adultes et Jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de bandes dessinées Adultes et Jeunesse
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en application de l'article R 2162-4 du code de la commande publique :Lot 2 : - montant minimum sur chaque période d'exécution du marché : 3 000 euro(s) HT- montant maximum sur chaque période d'exécution du marché : 25 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et réassortiment de livres scolaires, parascolaires, supports pédagogiques papier et numériques pour la jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Neuilly-Sur-Seine
Description du marché:
“fourniture et réassortiment de livres scolaires, parascolaires, supports pédagogiques papier et numériques pour la jeunesse”
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en application de l'article R 2162-4 du code de la commande publique :Lot 3 : - montant minimum sur chaque période d'exécution du marché : 30 000 euro(s) HT- montant maximum sur chaque période d'exécution du marché : 80 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et réassortiment de livres non-scolaires, livres audio et livres en langues étrangères pour la Jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Description du marché:
“fourniture et réassortiment de livres non-scolaires, livres audio et livres en langues étrangères pour la Jeunesse”
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en application de l'article R 2162-4 du code de la commande publique :Lot 4 : -Montant minimum sur chaque période d'exécution du marché : 12 000 euro(s) HT- montant maximum sur chaque période d'exécution du marché : 90 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de CD musicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: fourniture de CD musicaux
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en application de l'article R 2162-4 du code de la commande publique :Lot 5 : - montant minimum sur chaque période d'exécution du marché : sans- montant maximum sur chaque période d'exécution du marché : 20 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Dvd-Blu-Ray
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: fourniture de Dvd-Blu-Ray
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants, en application de l'article R 2162-4 du code de la commande publique :Lot 6 : - montant minimum sur chaque période d'exécution du marché : sans- montant maximum sur chaque période d'exécution du marché : 55 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (Dume) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en...”
Liste et brève description des critères de sélection
il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (Dume) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de Siret (voir le Règlement de la consultation).Si le candidat envoie une réponse électronique classique sans expérimenter le DUME, il devra fournir les formulaires Dc1 et Dc2, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé.Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, le cas échéant.Document requis :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“sont à fournir : - une liste des des principaux services et fournitures fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
sont à fournir : - une liste des des principaux services et fournitures fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur indique que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années.les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: remise des offres par voie électronique
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: août 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse :...”
a/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.B/ En application de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fait par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques.C/ Ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du Code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plateforme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'etat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 161-509894 (2023-08-18)
Avis d'attribution de marché (2023-11-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 34
Critère de qualité (nom): Diversité des éditeurs
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 31
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 15
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 161-509894
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023MF130
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et réassortiment de livres, livres-audio, livres en langues étrangères pour les Adultes ou nécessaires aux besoins de l'administration”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie de bagatelle
Numéro d'enregistrement national: 63201706700018
Adresse postale: 5 rue Ernest Deloison
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023MF131
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de bandes dessinées Adultes et Jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie bdnet
Numéro d'enregistrement national: 43332028000038
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023MF132
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et réassortiment de livres scolaires, parascolaires, supports pédagogiques papier et numériques pour la jeunesse” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: decitre sas
Numéro d'enregistrement national: 95651314700192
Adresse postale: 16 rue jean desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Région: Rhône🏙️
Nom: sa furet du nord
Numéro d'enregistrement national: 45950086400325
Adresse postale: 191, rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023MF133
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et réassortiment de livres non-scolaires, livres-audio et livres en langues étrangères pour la Jeunesse” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 5 rue ernest deloison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023MF134
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de CD musicaux
Nom et adresse du contractant
Nom: gam sas
Numéro d'enregistrement national: 34864644900077
Adresse postale: 7, route de Nanfray CS 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023MF135
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture de DVD et Blu-Ray
Nom et adresse du contractant
Nom: adav - association de loi 1901
Numéro d'enregistrement national: 33132078800028
Adresse postale: 41 Rue des Envierges
Code postal: 75020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
“1/ L'Annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis no 23-116579, publié le 18/08/2023) 2/ Le marché de la présente consultation a été conclu le...”
1/ L'Annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis no 23-116579, publié le 18/08/2023) 2/ Le marché de la présente consultation a été conclu le 10/11/2023. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Ville de Neuilly-Sur-Seine - direction des marchés publics - 127, avenue Achille Peretti - 92200 Neuilly-Sur-Seine Cedex.Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'etat dans son arrêt du 4 avril 2014, no 358994
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 223-702372 (2023-11-15)
Avis d'attribution de marché (2023-12-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 480 000 💰
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Titre:
“fourniture et réassortiment de livres non-scolaires, livres audio et livres en languesétrangères pour la Jeunesse”
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 7, route de Nanfray
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: association adav (atel diffusion)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
“1/ L'Annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis no23-116579, publié le 18/08/2023). 3/ Le marché de la présente consultation a été conclu le...”
1/ L'Annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis no23-116579, publié le 18/08/2023). 3/ Le marché de la présente consultation a été conclu le 10/11/2023. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Ville de Neuilly-Sur-Seine - direction des marchés publics - 127, avenue Achille Peretti - 92200 Neuilly-Sur-Seine Cedex.Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'etat dans son arrêt du 4 avril 2014, no 358994
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 240-753815 (2023-12-08)