Fourniture de livres et de divers documents pour le réseau de lecture publique de la ville et autres services municipaux (12 lots)

Commune de Rueil-Malmaison

Les contrats ont pour objet la fourniture de livres et de divers documents pour le réseau de lecture publique de la ville de Rueil-Malmaison et pour d'autres services municipaux. Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10 et 11 font l'objet de la présente consultation. Chacun des lots n°7, 8 et 12, ayant un montant maximum strictement inférieur à 60 000 € HT sur leur durée totale (4 ans) fera l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ils ne sont donc pas concernés par cette consultation.

Date limite

Deadline 2026-09-07

Qui ?

• Commune de Rueil-Malmaison

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-26	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres et de divers documents pour le réseau de lecture publique de la ville et autres services municipaux (12 lots)
Numéro de référence: 26058_68_LIVRES_BIBLIO
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Valeur estimée hors TVA: 661 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 26058
Titre: Ouvrages de grande diffusion pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Ce lot comprend la fourniture de documents de production éditoriale courante et de grande diffusion pour adultes

Informations complémentaires:

Rubrique 5.1.5 : la valeur estimée hors TVA correspond à une estimation par période annuelle de 17 500 € HT, soit 70 000 €HT sur la durée totale. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à un montant maximum par période annuelle de 37 000 €HT, soit 148 000 €HT sur la durée totale.

Code postal: 92501
Ville: Rueil-Malmaison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de fournitures complémentaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-4 1° du code de la Commande publique.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Étendue du/des catalogue(s)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Qualité de la gestion du suivi des commandes et de la facturation
Critère n°4 : Qualité d'information et de conseil
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère n°5 : Délais maximum de livraison et qualité du service après vente
Critère n°6 : Performances en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 26059
Titre: Ouvrages de documentation générale pour adultes et ouvrages en grands caractères
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot comprend la fourniture de la production de documentation générale pour adultes ainsi que les ouvrages en grands caractères.

Informations complémentaires:

Rubrique 5.1.5 : la valeur estimée hors TVA correspond à une estimation par période annuelle de 11 250 € HT, soit 45 000 €HT sur la durée totale. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à un montant maximum par période annuelle de 30 000 €HT, soit 120 000 €HT sur la durée totale.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue du/des catalogue(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 26060
Titre: Ouvrages de littérature générale pour adultes
Description du marché: Ce lot comprend la production éditoriale de littérature générale pour adultes.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 26061
Titre: Ouvrages de grande diffusion pour la jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 87 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot comprend la fourniture de la production d’ouvrages de grande diffusion pour la jeunesse.

Informations complémentaires:

Rubrique 5.1.5 : la valeur estimée hors TVA correspond à une estimation par période annuelle de 21 750 €HT, soit 87 000 €HT sur la durée totale. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à un montant maximum par période annuelle de 37 000 €HT, soit 148 000 €HT sur la durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 26062
Titre: Ouvrages de littérature et de documentation générale pour la jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot comprend la fourniture de la production éditoriale courante de littérature et de documentation générales pour la jeunesse.

Informations complémentaires:

Rubrique 5.1.5 : la valeur estimée hors TVA correspond à une estimation par période annuelle de 7 500 € HT, soit 30 000 €HT sur la durée totale. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à un montant maximum par période annuelle de 15 000 €HT, soit 60 000 €HT sur la durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 26063
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot comprend la fourniture de bandes dessinées pour adultes et pour la jeunesse.

Informations complémentaires:

Rubrique 5.1.5 : la valeur estimée hors TVA correspond à une estimation par période annuelle de 13 750 € HT, soit 55 000 €HT sur la durée totale. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à un montant maximum par période annuelle de 27 500 €HT, soit 110 000 €HT sur la durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 26066
Titre: Documents sonores (CD) et ouvrages enregistrés adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot comprend la fourniture de la production courante de documents sonores et ouvrages enregistrés dans tous les domaines musicaux et sur tous supports : – musique classique, – musique contemporaine, – jazz, – rock, – blues, – musique du monde, – chanson francophone, – musiques fonctionnelles, – opéras, – musiques de films, – variétés internationales – et toute la production sonore pour enfants et adultes (littérature enregistrée et documentaires).

Informations complémentaires:

Rubrique 5.1.5 : la valeur estimée hors TVA correspond à une estimation par période annuelle de 8 500 € HT, soit 34 000 € HT sur la durée totale. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à un montant maximum par période annuelle de 20 000 € HT, soit 80 000 € HT sur la durée totale.

Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

8️⃣
Identifiant interne: 26067
Titre: DVD documentaires et de fiction adultes et jeunesse
Description du marché:

Ce lot comprend la fourniture de la production de fictions et de documentaires de qualité pour jeunes et adultes sous format DVD.

Informations complémentaires:

Rubrique 5.1.5 : la valeur estimée hors TVA correspond à une estimation par période annuelle de 17 500 € HT, soit 70 000 € HT sur la durée totale. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à un montant maximum par période annuelle de 35 000 € HT, soit 140 000 € HT sur la durée totale.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

9️⃣
Identifiant interne: 26068
Titre: Abonnements fonds général et presse spécialisée
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot comprend la fourniture de la production de journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines de diffusion courante (papier et numérique) sous forme d'abonnements.

Informations complémentaires:

Rubrique 5.1.5 : la valeur estimée hors TVA correspond à une estimation par période annuelle de 50 000 € HT, soit 200 000 € HT sur la durée totale. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à un montant maximum par période annuelle de 100 000 € HT, soit 400 000 € HT sur la durée totale.

Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 25
15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Les contrats sont passés selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la Commande publique pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10 et 11. Les lots 7, 8 et 12 font l’objet d’une procédure sans publicité ni mise en concurrence en application des articles L.2122-1 et R.2122-8 du code de la Commande publique. Ils ne sont donc pas concernés par la présente publicité. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures et services issu de l'arrêté du 30/03/2021, publié au JORF le 1er avril 2021, modifié par arrêté du 30/09/2021.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

L'ouverture des plis ne sera pas publique. L'heure indiquée pour l'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-07 14:00:00 📅
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis ne sera pas publique. L'heure indiquée pour l'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.

Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Rueil-Malmaison
Numéro d'enregistrement national: 21920063100014
Adresse postale: 13 boulevard du maréchal Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-malmaison cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: stéphanie ROCHARD, gestionnaire contrats publics
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326765 📞
URL: http://www.villederueil.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941671?orgAcronyme=d7h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/941671?orgAcronyme=d7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

VALEUR (rubrique 2.1.3) la valeur estimée correspond à l'estimation en euros HT de l'ensemble des 9 lots de cette procédure sur leur durée totale et la valeur maximale correspond au montant maximal de l'ensemble des 9 lots en euros HT sur la durée totale. Les prestations sont fournies dans le cadre d’accords-cadres mono attributaires, qui s’exécutent par l’émission de bons de commande. Ils ne comportent pas de montant minimum, leurs montants maximums annuels par lot sont : LOT 1 : 37 000 €HT soit 148 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 17 500 €HT ; LOT 2 : 30 000 €HT soit 120 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 11 250 €HT ; LOT 3 : 37 000 €HT soit 148 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 17 500 €HT ; LOT 4 : 37 000 €HT soit 148 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 21 750 €HT ; LOT 5 : 15 000 €HT soit 60 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 7 500 €HT ; LOT 6 : 27 500 €HT soit 110 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 13 750 €HT ; LOT 9 : 20 000 €HT soit 80 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 8 500 €HT ; LOT 10 : 35 000 €HT soit 140 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 17 500 €HT ; LOT 11 : 100 000 €HT soit 400 000 €HT sur 4 ans - estimation annuelle : 50 000 €HT. NB : Chaque soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois et conformément à l'article L.2113-10 du code de la Commande publique chaque soumissionnaire ne se verra attribuer plus d'un (1) lot. Les lots seront attribués dans l'ordre croissant de leur numérotation. Ainsi, le soumissionnaire le mieux disant du lot n°1 sera attributaire de ce lot. Il ne pourra pas être attributaire des lots suivants. Cette règle s'appliquera de la même manière pour tous les lots. Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 01 février 2027, sous réserve de notification préalable à cette date, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. chaque contrat est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la Commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non reconduction, le titulaire en sera avisé par écrit dans un délai de deux (2) mois avant la fin du contrat. COMPOSITION DU DCE : - Le dossier de consultation comprend : le règlement de la consultation (RC) et son annexe « fiche de vérification », commun aux lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10 et 11 - le cahier des clauses particulières (CCP), commun aux lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10 et 11 , et son annexe relative au lot n°11 : liste non exhaustive des abonnements « presse spécialisée » - l'acte d'engagement (ATTRI1), à remplir par le soumissionnaire, propre à chaque lot, - le cadre de réponse technique (CRT), à compléter par le soumissionnaire, propre à chaque lot. MODIFICATIONS DU DCE : L'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 31 août 2026 inclus des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate forme de dématérialisation ) au plus tard jusqu'au 27 août 2026 inclus. MODALITÉS DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT : Cf. Art.3.1 du RC, AVANCE : Cf. Art.3.2 du RC, COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE : Cf. Art.5.1 du RC, COMPOSITION DU DOSSIER DE L'OFFRE : Cf. Art. 5.2 du RC, REMISE DES PLIS : Cf. Art.6 du RC, PIÈCES A FOURNIR PAR L'ATTRIBUTAIRE PRESSENTI :Cf. Art.8 du RC.

Informations complémentaires

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement à l'amiable des litiges Préfecture Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75991
Commune postale: Paris cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 122-443028 (2026-06-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (4)
Livres de bibliothèque (19)
Livres scolaires (5)
Manuels scolaires (5)