le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d?aubervilliers pour les années 2024 à 2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres et de compléments didactiques pour les années 2024 à 2027
DEE02-23”
Produits/services: Livres scolaires📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d?aubervilliers pour les...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d?aubervilliers pour les années 2024 à 2027
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d'aubervilliers pour les...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d'aubervilliers pour les années 2024 à 2027
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est passé pour une durée allant du 1er janvier 2024 ou à défaut à la date de notification si ultérieure jusqu'au 31 décembre 2024,...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est passé pour une durée allant du 1er janvier 2024 ou à défaut à la date de notification si ultérieure jusqu'au 31 décembre 2024, et renouvelable par reconduction tacite, par périodes successives d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Il s'achèvera donc au plus tard le 31 décembre 2027
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-17
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le présent accord-cadre est passé pour une durée allant du 1er janvier 2024 ou à défaut à la date de notification si ultérieure jusqu'au 31 décembre 2024,...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le présent accord-cadre est passé pour une durée allant du 1er janvier 2024 ou à défaut à la date de notification si ultérieure jusqu'au 31 décembre 2024, et renouvelable par reconduction tacite, par périodes successives d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Il s'achèvera donc au plus tard le 31 décembre 2027
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 203-637211 (2023-10-16)