Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres édités en France et à l'etranger pour l'université de Nîmes
2023-15”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“fourniture de livres édités en France et à l'étranger pour l'université de Nîmes” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres édités en France ou en langue française : toutes disciplines” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: université de Nîmes
Description du marché:
“fourniture de livres édités en France ou en langue française : toutes disciplines” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconduction du marché en 2024 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2025 Reconduction du marché en 2025 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au...”
Description des renouvellements
reconduction du marché en 2024 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2025 Reconduction du marché en 2025 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2026 Reconduction du marché en 2026 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“après sa conclusion, le marché est éventuellement modifié dans les conditions prévues aux articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de livres édités à l'étranger, toutes langues, toutes disciplines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de livres édités à l'étranger, toutes langues, toutes disciplines
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :...”
Liste et brève description des conditions
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour présenter leur candidature, les candidats utilisent les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“non reconduction 2025, Publication d'un avis 1er semestre 2024. .Si le marché est reconduit 1 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2025. Si le marché...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
non reconduction 2025, Publication d'un avis 1er semestre 2024. .Si le marché est reconduit 1 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2025. Si le marché est reconduit 2 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2026.si le marché est reconduit 3 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2027
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises (Dce) contient les pièces suivantes : -- le règlement de la consultation ;-- le cahier des clauses particulières...”
le dossier de consultation des entreprises (Dce) contient les pièces suivantes : -- le règlement de la consultation ;-- le cahier des clauses particulières no2023-15 (Ccp);- le questionnaire livres francais Lot1;- le questionnaire livres étrangers Lot2 ;- le DQE Lot1 et Lot2
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nîmes
Adresse postale: 16 avenue feuchères
Commune postale: Nimes Cedex09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales”
Adresse postale: place félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille Cedex06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de nîmes
Adresse postale: 16 avenue feuchères
Commune postale: Nimes Cedex09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 097-303309 (2023-05-17)