Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques et greffons de cornées humaines
CHNO des 15-20
Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d’allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques et greffons de cornées humaines
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Organes humains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Greffons issus de membranes amniotiques en vue d’allogreffes cornéennes (cryoconservés)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-21 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique et Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Greffons de cornées humaines
Description du marché: Greffons de cornées humaines
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHNO des 15-20
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: marches@15-20.fr 📧
Téléphone: +33140021163 📞
URL: https://www.15-20.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505359&orgAcronyme=q1s 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505359&orgAcronyme=q1s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-319692 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques et greffons de cornées humaines
Numéro de référence:
2026-004
Brève description:
Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d’allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Organes humains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Greffons issus de membranes amniotiques en vue d’allogreffes cornéennes (cryoconservés)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Greffons issus de membranes amniotiques en vue d’allogreffes cornéennes (cryoconservés)
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-21 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat est un accord-cadre conclu pour une période initiale d’un an à compter du 21 juillet 2026. L'accord-cadre est reconduit 3 fois tacitement par période de reconduction de 1 an sans que sa durée totale, toutes périodes confondues, ne puisse excéder 4 ans. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur et notifiée par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur) au moins 3 mois avant l'expiration de la période en cours.
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Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique et Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Greffons de cornées humaines
Description du marché: Greffons de cornées humaines
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHNO des 15-20
Numéro d'enregistrement national:
18003601400017
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: marches@15-20.fr 📧
Téléphone: +33140021163 📞
URL: https://www.15-20.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505359&orgAcronyme=q1s 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505359&orgAcronyme=q1s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
L’instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours est : Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Tél. : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr - Adresse Internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ Téléprocédures : Url : https://www.telerecours.fr Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé‐suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé‐suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-319692 (2026-05-07)
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