Fourniture de goodies écologiques pour une communication responsable et d’équipements de signalétique
Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Fourniture de goodies écologiques pour une communication responsable et d’équipements de signalétique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de goodies écologiques pour une communication responsable et d’équipements de signalétique
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Fourniture d’objets de goodies naturels et réutilisables au logo de la Régie pour la communication écoresponsable et grand public
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Fourniture de carafes et verres au logo de la Régie pour une valorisation de l’eau du robinet et une réduction des déchets plastiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Équipements et accessoires de signalétique et de stand
Description du marché: Équipements et accessoires de signalétique et de stand
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: TSA 20001
Code postal: 34192
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Marchés et Affaires Juridiques
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: +33 434087138 📞
URL: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 075-264456 (2026-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de goodies écologiques pour une communication responsable et d’équipements de signalétique
Numéro de référence:
26DIR001
Brève description:
Fourniture de goodies écologiques pour une communication responsable et d’équipements de signalétique
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
26DIR001A
Titre: Lot n°1 : Fourniture d’objets de goodies naturels et réutilisables au logo de la Régie pour la communication écoresponsable et grand public
Description du marché:
Fourniture d’objets de goodies naturels et réutilisables au logo de la Régie pour la communication écoresponsable et grand public
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date indiquée dans le Dossier de consultation. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. Les délais de livraison sont définis à l’article 3.3 du CCAP. L’intégralité du marché, sur toute sa durée (reconduction(s) éventuelle(s) comprise(s)), restera inférieure au seuil des procédures formalisées applicable aux marchés publics de travaux au jour du lancement de la consultation, lequel constitue le montant maximum du marché.
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Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
26DIR001B
Titre: Lot n°2 : Fourniture de carafes et verres au logo de la Régie pour une valorisation de l’eau du robinet et une réduction des déchets plastiques
Description du marché:
Fourniture de carafes et verres au logo de la Régie pour une valorisation de l’eau du robinet et une réduction des déchets plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
26DIR001C
Titre: Lot n°3 : Équipements et accessoires de signalétique et de stand
Description du marché: Équipements et accessoires de signalétique et de stand
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date indiquée dans le Dossier de consultation. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. Les délais de livraison sont définis à l’article 3.3 du CCAP. ’intégralité du marché, sur toute sa durée (reconduction(s) éventuelle(s) comprise(s)), restera inférieure au seuil des procédures formalisées applicable aux marchés publics de travaux au jour du lancement de la consultation, lequel constitue le montant maximum du marché.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La valeur indiquée aux points 5.1.15 ci-après est juste indicative ; cette rubrique étant à remplir lors de la saisine du présent avis.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.Les autres modalités financières sont précisées au DCE, y compris les conditions relatives à l'exécution du contrat. A noter qu'un catalogue dématérialisée est demandé pour les fournitures spécifiques, dans les conditions du DCE.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
811 728 419 00029
Adresse postale: TSA 20001
Code postal: 34192
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Marchés et Affaires Juridiques
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: +33 434087138 📞
URL: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519757?orgAcronyme=a8h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
FR32173400052
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
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