Fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologique au profit de Mont de Marsan et ses environs
Économat des armées
Fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologique au profit de Mont de Marsan et ses environs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-28 | Avis de marché |
| 2024-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 2023-166
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.economat-armees.com/ 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426455 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386967&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386967&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595727
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Dont cinq (5) reconductions tacites de six (6) mois
Description des options: Cinq (5) reconductions tacites de six (6) mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386967&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 190-595727 (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 2023-166
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologique au profit de Mont de Marsan et ses environs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.economat-armees.com/ 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426455 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386967&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386967&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595727
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, les soumissionnaires ont la capacité de présenter leur candidature sous forme écrite d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne en lieu et place des documents mentionnés ci-dessous. S'il ne souhaite pas remettre un DUME, le candidat fournit, l'ensemble des éléments suivants :- la lettre de candidature DC1 comprenant les attestations sur l'honneur ou document équivalent,- la déclaration du candidat DC2 ou document équivalent, - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures fractionnés à bons de commande, sans minimum mais avec un maximum 250 000 euro(s) HT annuelMontant estimatif annuel 100 000 euro(s) HT
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Dont cinq (5) reconductions tacites de six (6) mois
Description des options: Cinq (5) reconductions tacites de six (6) mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386967&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 190-595727 (2023-09-28)
Avis d'attribution de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologiques au profit de Mont de Marsan et ses environs.
Brève description:
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologiques au profit de Mont de Marsan et ses environs
Informations complémentaires:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 0.10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona terre azur
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona terre azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Myron Kinley- Zone Indusgarie- BP 37541
Code postal: 64075
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tereazur-64-a.peyroutou_1228@sendao.fr 📧
Téléphone: 0559403434 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Economat des Armées
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: PANTIN Cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426455 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2024/S 149-462226 (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologiques au profit de Mont de Marsan et ses environs.
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologiques au profit de Mont de Marsan et ses environs.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme issus de l'agriculture biologiques au profit de Mont de Marsan et ses environs
Informations complémentaires:
Les critères d'attribution sont prix 50 points, valeur technique de l'offre 20 points, qualité 10 points, développement durable 15 points et sécurité sanitaire et sureté des aliments 5 points.
Le montant total est de 167 000 euros HT
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 0.10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-0187
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE POMONA AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona terre azur
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona terre azur
Numéro d'enregistrement national:
55204499201863
Adresse postale: Rue Myron Kinley- Zone Indusgarie- BP 37541
Code postal: 64075
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tereazur-64-a.peyroutou_1228@sendao.fr 📧
Téléphone: 0559403434 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Economat des Armées
Numéro d'enregistrement national:
54208590700013
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: PANTIN Cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426455 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2024/S 149-462226 (2024-07-31)
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