fourniture de Dvd-Documents vidéo-multimédia et CD audio Lot no2

Troyes Champagne Métropole

le présent marché a pour objet la fourniture de DVD et documents vidéo et multimédia (dvd, dvd Blu-Ray, Dvd-Rom, Cd-Rom, jeux vidéo) et CD audio, avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place et/ou de projection qui y sont attachés à destination de Troyes Champagne Métropole et principalement de la Médiathèque Jacques-Chirac.
Au sens du présent marché public sont considérés comme étant " des autoproduits " des CD audios réaliser en dehors des circuits habituels et produits directement par l'artiste lui-même.
Au sens du présent marché public sont considérés comme " des imports " des CD audios produits dans un pays étranger et importés en France

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-30 Avis de marché
2023-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Numéro de référence: M2023-017
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de DVD et documents vidéo et multimédia (dvd, dvd Blu-Ray, Dvd-Rom, Cd-Rom, jeux vidéo) et CD audio, avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place et/ou de projection qui y sont attachés à destination de Troyes Champagne Métropole et principalement de la Médiathèque Jacques-Chirac. Au sens du présent marché public sont considérés comme étant " des autoproduits " des CD audios réaliser en dehors des circuits habituels et produits directement par l'artiste lui-même. Au sens du présent marché public sont considérés comme " des imports " des CD audios produits dans un pays étranger et importés en France
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 Place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-30 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 067-200839
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
-Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : -En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -En qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique critères de jugement : Valeur technique, notée sur 100 points, pondération 50%, jugée au regard du cadre de réponse fourni par le candidat e selon les sous-critères suivants : -La qualité et l'efficacité du traitement des commandes, 40 points, sous-critère analysé sous deux angles : 1/ Traitement de la commande : description détaillée du mode opératoire, notamment accusé de réception de la commande, systèmes et procédés de validation, modalités d'expédition... etc. Sur 30 points. 2/ Présentation des moyens humains dédiés au marché, mesures prises pour permettre la disponibilité et l'accessibilité de la personne référente ainsi que les capacités d'information et de conseil proposés sur 10 points. -La qualité du service après-vente, 30 points, sous-critère analysé sous deux angles : 1/ Description des modalités de traitement et suivi des réclamations sur 15 points. 2/ Présentation des conditions et modalités de reprise (retour, échange...etc.) sur 15 points. -L'Ergonomie et les fonctionnalités du site marchand ainsi que l'étendue de l'offre, notamment en termes de CD ordinaires, imports et d'autoproduits, 30 points. -le prix des prestations, noté sur 100 points, pondération 30%, jugé au regard du montant total en euro ht de la simulation estimative remplie par le candidat. -les délais de livraison, noté sur 100 points, pondération 20%, jugé au regard des délais renseignés à l'acte d'engagement : -Délai de livraison pour les CD audio (hors imports et autoproduits), 80 points -Délai d'exécution spécifique pour les imports et autoproduits, 20 points
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de DVD et documents vidéo et multimédia (dvd, dvd Blu-Ray, Dvd-Rom, Cd-Rom, jeux vidéo) et CD audio, avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place et/ou de projection qui y sont attachés à destination de Troyes Champagne Métropole et principalement de la Médiathèque Jacques-Chirac.
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Au sens du présent marché public sont considérés comme…
… étant " des autoproduits " des CD audios réaliser en dehors des circuits habituels et produits directement par l'artiste lui-même.
… " des imports " des CD audios produits dans un pays étranger et importés en France
Intitulé du lot: fourniture de CD audio
Numéro du lot: 2
Brève description:
en application de l'article L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit :
-Lot no1 : Fourniture de DVD, Documents vidéo et Multimédia ;
-Lot no2 : Fourniture de CD audio.
Le lot no1 a déjà fait l'objet d'une consultation et a déjà été attribué. La présente consultation concerne donc uniquement le lot no2
conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
le titulaire de l'accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 20 000 euro ht annuel.
le délai de livraison des prestations est de 30 jours calendaires maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bon de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés.
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Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle.
Durée de l'accord: 29 mois
Description des renouvellements:
le marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 19 octobre 2023.
Il est reconductible deux fois, pour un an, par tacite reconduction. Il prendra donc fin au 19 octobre 2025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le lieu de livraison sera fixé sur chaque bon de commande

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises. Au titre de la partie IV " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants : Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) : -Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus,
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Capacité technique et professionnelle:
au titre des capacités techniques et professionnelles (section C) :
-Présentation d'une liste des prestations exécutées (non sous-traités) au cours des trois dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ces attestations ou déclaration indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Service Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
-Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s)
candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
-En qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
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critères de jugement :
Valeur technique, notée sur 100 points, pondération 50%, jugée au regard du cadre de réponse fourni par le candidat e selon les sous-critères suivants :
-La qualité et l'efficacité du traitement des commandes, 40 points, sous-critère analysé sous deux angles :
1/ Traitement de la commande : description détaillée du mode opératoire, notamment accusé de réception de la commande, systèmes et procédés de validation, modalités d'expédition... etc. Sur 30 points.
2/ Présentation des moyens humains dédiés au marché, mesures prises pour permettre la disponibilité et l'accessibilité de la personne référente ainsi que les capacités d'information et de conseil proposés sur 10 points.
-La qualité du service après-vente, 30 points, sous-critère analysé sous deux angles :
1/ Description des modalités de traitement et suivi des réclamations sur 15 points.
2/ Présentation des conditions et modalités de reprise (retour, échange...etc.) sur 15 points.
-L'Ergonomie et les fonctionnalités du site marchand ainsi que l'étendue de l'offre, notamment en termes de CD ordinaires, imports et d'autoproduits, 30 points.
-le prix des prestations, noté sur 100 points, pondération 30%, jugé au regard du montant total en euro ht de la simulation estimative remplie par le candidat.
-les délais de livraison, noté sur 100 points, pondération 20%, jugé au regard des délais renseignés à l'acte d'engagement :
-Délai de livraison pour les CD audio (hors imports et autoproduits), 80 points
-Délai d'exécution spécifique pour les imports et autoproduits, 20 points

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1)recours spécifiques contrats publics : -Référé précontractuel : sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché. -Référé contractuel : sur la base des articles L551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant 1 mois à compter de la signature du marché public aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative. 2)recours de droit commun : -Recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux. -Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative. -Recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. -Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi -Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale. -Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales
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Source: OJS 2023/S 067-200839 (2023-03-30)
Avis d'attribution de marché (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de DVD et documents vidéo et multimédia (dvd, dvd Blu-Ray, Dvd-Rom, Cd-Rom, jeux vidéo) et CD audio, avec les droits de prêt et/ou de consultation sur place et/ou de projection qui y sont attachés à destination de Troyes Champagne Métropole et principalement de la Médiathèque Jacques-Chirac. Au sens du présent marché public sont considérés comme étant " des autoproduits " des CD audios réaliser en dehors des circuits habituels et produits directement par l'artiste lui-même. Au sens du présent marché public sont considérés comme " des imports " des CD audios produits dans un pays étranger et importés en France
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Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-374037
Se réfère à l'avis: 2023/S 067-200839
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
le présent marché a été conclu pour les prix unitaires du catalogue affectés du taux de remise du titulaire dans la limite d'un montant maximum de 20 000 euro ht annuel

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En application de l'article L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot no1 : Fourniture de DVD, Documents vidéo et Multimédia ; -Lot no2 : Fourniture de CD audio. Le lot no1 a déjà fait l'objet d'une consultation et a déjà été attribué. La présente consultation concerne donc uniquement le lot no2 Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l'accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 20 000 euros HT annuel. Le délai de livraison des prestations est de 30 jours calendaires maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bon de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Nom: rdm video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 119-374037 (2023-06-19)
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Produits/services:
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