fourniture de documents pour la médiathèque : ouvrages de fiction et documentaires, bandes dessinées, vidéogrammes et documents sonores musicaux.L'accord-cadre avec maximum est alloti. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et sera exécuté par l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Documents Pour La Mediatheque Du Grand Narbonne
Gn23p23
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“fourniture de documents pour la médiathèque : ouvrages de fiction et documentaires, bandes dessinées, vidéogrammes et documents sonores...”
Brève description
fourniture de documents pour la médiathèque : ouvrages de fiction et documentaires, bandes dessinées, vidéogrammes et documents sonores musicaux.L'accord-cadre avec maximum est alloti. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et sera exécuté par l'émission de bons de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages de fiction et documentaires tous niveaux, dont ouvrages locaux et documents sonores non musicaux, à partir de 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“médiathèque du Grand Narbonne, Esplanade André Malraux, 1 boulevard Frédéric Mistral 11100 - narbonne”
Description du marché:
“ouvrages de fiction et documentaires tous niveaux, dont ouvrages locaux et documents sonores non musicaux, à partir de 11 ans” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 512 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat a une durée initiale de 12 mois. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“la valeur estimative communiquée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues (période initiale et reconductions)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages de fiction et documentaires destinés à l'enfance jusqu'à 10 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: ouvrages de fiction et documentaires destinés à l'enfance jusqu'à 10 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: bandes dessinées adultes et jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vidéogrammes (Dvd, Blu-Ray) de fiction et documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: vidéogrammes (Dvd, Blu-Ray) de fiction et documentaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents sonores musicaux (Cd, Vinyles) tous genres
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: documents sonores musicaux (Cd, Vinyles) tous genres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif public (catalogue fournisseur).Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-23
13:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -Motifs exclusion (Bt-67) : Le candidat individuel, ou chaque...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -Motifs exclusion (Bt-67) : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Documents à accès restreint (Bt-14) : L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges : Préfecture de région”
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://ccimp.com🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 244-768187 (2023-12-14)