Fourniture de divers équipements (parka et gants) destinés aux Equipes Régionales d’Intervention et de Sécurité et personnels de surveillance de l’Administration Pénitentiaire
ATIGIP SEP RIEP
Fourniture de divers équipements (parka et gants) destinés aux Equipes Régionales d’Intervention et de Sécurité et personnels de surveillance de l’Administration Pénitentiaire
Date limiteDeadline 2027-01-18
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de divers équipements (parka et gants) destinés aux Equipes Régionales d’Intervention et de Sécurité et personnels de surveillance de l’Administration Pénitentiaire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Parka « 3 en 1 » noires
Description du marché: Parka « 3 en 1 » noires
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gants de fouille et d’intervention
Description du marché: Gants de fouille et d’intervention
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atigip sep riep
Numéro d'enregistrement national:
Département: 19000
Code postal: 19000
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats marchés publics
Courrier électronique: achats.sep.atigip@justice.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555299922 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3081989&orgAcronyme=d3f 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3081989&orgAcronyme=d3f 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges Organisation
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif - Limoges
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 221-789675 (2026-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de divers équipements (parka et gants) destinés aux Equipes Régionales d’Intervention et de Sécurité et personnels de surveillance de l’Administration Pénitentiaire
Numéro de référence:
AOO_08/10082026
Brève description:
Fourniture de divers équipements (parka et gants) destinés aux Equipes Régionales d’Intervention et de Sécurité et personnels de surveillance de l’Administration Pénitentiaire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Parka « 3 en 1 » noires
Description du marché: Parka « 3 en 1 » noires
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Gants de fouille et d’intervention
Description du marché: Gants de fouille et d’intervention
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atigip sep riep
Numéro d'enregistrement national:
16001203500038
Département: 19000
Code postal: 19000
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats marchés publics
Courrier électronique: achats.sep.atigip@justice.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555299922 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3081989&orgAcronyme=d3f 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3081989&orgAcronyme=d3f 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges Organisation
Numéro d'enregistrement national:
178 700 050 00010
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif - Limoges
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 221-789675 (2026-11-12)
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