le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de divers équipements et mobiliers pour la Chapelle St Denis. Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de 2 ans, composé de 5 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de divers équipements et mobiliers pour la Chapelle St Denis. Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de 2 ans, composé de 5 lots
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de divers mobiliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de maison📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“chapelle St Denis - rue du 3ème Régiment d'aviation de Chasse - 36000 Châteauroux”
Description du marché:
“fourniture de divers mobiliers pour l'aménagement des appartements, de l'accueil, de la salle multi-activités et kitchenette” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Montant minimum ht (euro) : 25 000,00
Montant maximum ht...”
Informations complémentaires
les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Montant minimum ht (euro) : 25 000,00
Montant maximum ht (euro) : 96 000,00
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de couchages et literie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie📦
Description du marché: fourniture de couchages et literie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Montant minimum ht (euro) : 20 000,00
montant maximum ht...”
Informations complémentaires
les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Montant minimum ht (euro) : 20 000,00
montant maximum ht (euro) : 68 000,00
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'électroménager
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fours📦
Produits/services supplémentaires: Réfrigérateurs et congélateurs📦
Description du marché: fourniture d'électroménager
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Montant minimum ht (euro) : 5 000,00
montant maximum ht (euro)...”
Informations complémentaires
les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Montant minimum ht (euro) : 5 000,00
montant maximum ht (euro) : 20 000,00
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'articles de literie : couettes et oreillers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Produits/services supplémentaires: Oreillers📦
Description du marché:
“fourniture d'articles de literie : couettes et oreillers, pour les lits et canapés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Montant minimum ht (euro) : 5 000,00
montant maximum ht (euro)...”
Informations complémentaires
les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Montant minimum ht (euro) : 5 000,00
montant maximum ht (euro) : 19 000,00
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de divers mobiliers et équipements techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Description du marché:
“fourniture de divers mobiliers et d'équipements pour le local technique et les vestiaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Montant minimum ht (euro) : 2 500,00
montant maximum ht (euro)...”
Informations complémentaires
les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à :
Montant minimum ht (euro) : 2 500,00
montant maximum ht (euro) : 11 000,00
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-29
13:00 📅
“budget communal. Paiement sous 30 jours.
Garantie à première demande pour l'avance” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 11, avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555122047📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Possibilité d'intenter un référé contractuel après la signature du contrat (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé pré contractuel n'a pas été effectué. Possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarnet- garonne " du Conseil d'état, qui peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 132-420289 (2023-07-07)