fourniture de dispositifs médicaux stériles et non-stériles : champs opératoires et trousses de chirurgie personnalisées

CHRU de Nancy

fourniture de dispositifs médicaux stériles: champs opératoires et trousses de chirurgie personnalisées pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre, éventuelle reconduction comprise, précisé à la rubrique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.

Qui ?

• CHRU de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements › Tampons et compresses

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-24	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tampons et compresses
Numéro de référence: AO_23098_PHARMA
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tampons et compresses 📦
Code CPV supplémentaire: Tampons et compresses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851239 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2354530&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2354530&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-455719
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
montant maximum du lot : 330 000,00 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 746 700 EUR 💰
Intitulé du lot: trousse de chirurgie vasculaire
Numéro du lot: 1
Brève description: trousse de chirurgie vasculaire
Valeur estimée hors TVA: 218 100 EUR 💰
Durée de l'accord: 16 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 01/02/2024, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30/06/2025. Il sera tacitement reconductible pour une nouvelle période de 2 ans, soit du 01/07/2025 au 30/06/2027

Informations complémentaires: montant maximum du lot : 330 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse pour pose de chambre implantable
Numéro du lot: 2
Brève description: trousse pour pose de chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 60 100 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 100 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse de coelioscopie bariatrique
Numéro du lot: 3
Brève description: trousse de coelioscopie bariatrique
Valeur estimée hors TVA: 36 400 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 60 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse bloc peri-nerveux
Numéro du lot: 4
Brève description: trousse bloc peri-nerveux
Valeur estimée hors TVA: 31 400 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 50 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: sets de petites sutures
Numéro du lot: 5
Brève description: sets de petites sutures
Valeur estimée hors TVA: 35 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 60 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse hanche et epaule
Numéro du lot: 6
Brève description: trousse hanche et epaule
Valeur estimée hors TVA: 52 300 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 80 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse universelle radiologie
Numéro du lot: 7
Brève description: trousse universelle radiologie
Valeur estimée hors TVA: 44 800 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 70 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: trousse D'Ophtalmologie PAUPIERE
Numéro du lot: 8
Brève description: trousse D'Ophtalmologie PAUPIERE : PACK D'Ophtalmologie PAUPIERE
Valeur estimée hors TVA: 31 300 EUR 💰
Intitulé du lot: trousse endoscopie
Numéro du lot: 9
Brève description: trousse endoscopie
Valeur estimée hors TVA: 160 300 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 250 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: champs de bordure orx
Numéro du lot: 10
Brève description: champs de bordure orx
Valeur estimée hors TVA: 62 400 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 100 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: champ de table renforce
Numéro du lot: 11
Brève description: champ de table renforce
Valeur estimée hors TVA: 13 900 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 30 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service pharmacie chru nancy brabois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:05
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Réponse matérielle aux besoins des blocs opératoires
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Approvisionnement, logistique et environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2354530&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels : les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à a.daniel@chru-nancy.fr et s.mathieu4@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires : Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 39 ou par mail à a.daniel@chru-nancy.fr et s.mathieu4@chru-nancy.fr, les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - a.daniel@chru-nancy.fr; s.mathieu4@chru-nancy.fr - ou en cliquant sur le lien "Poser une question "Disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation enprécisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement : La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro- echantillons : Des échantillons de chaque référence proposée dans l'offre devront être livrés impérativement dans leur conditionnement individualisé, selon les modalités fixées en annexe au Règlement de la Consultation

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Source: OJS 2023/S 144-455719 (2023-07-24)

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