fourniture de dispositifs médicaux stériles: champs opératoires et trousses de chirurgie personnalisées pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre, éventuelle reconduction comprise, précisé à la rubrique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles et non-stériles : champs opératoires et trousses de chirurgie personnalisées
AO_23098_PHARMA”
Produits/services: Tampons et compresses📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles: champs opératoires et trousses de chirurgie personnalisées pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux stériles: champs opératoires et trousses de chirurgie personnalisées pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre, éventuelle reconduction comprise, précisé à la rubrique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 746 700 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousse de chirurgie vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tampons et compresses📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: service pharmacie chru nancy brabois
Description du marché: trousse de chirurgie vasculaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Réponse matérielle aux besoins des blocs opératoires
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Approvisionnement, logistique et environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 218 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 01/02/2024, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30/06/2025. Il sera...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 01/02/2024, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30/06/2025. Il sera tacitement reconductible pour une nouvelle période de 2 ans, soit du 01/07/2025 au 30/06/2027
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 330 000,00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousse pour pose de chambre implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: trousse pour pose de chambre implantable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 100 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 100 000,00 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousse de coelioscopie bariatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: trousse de coelioscopie bariatrique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 400 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 60 000,00 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousse bloc peri-nerveux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: trousse bloc peri-nerveux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 400 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 50 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sets de petites sutures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: sets de petites sutures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 700 💰
Description
Durée de l'accord: 15
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 60 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousse hanche et epaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: trousse hanche et epaule
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 300 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 80 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousse universelle radiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: trousse universelle radiologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 800 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 70 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousse D'Ophtalmologie PAUPIERE
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: trousse D'Ophtalmologie PAUPIERE : PACK D'Ophtalmologie PAUPIERE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 300 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousse endoscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: trousse endoscopie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 300 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 250 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: champs de bordure orx
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: champs de bordure orx
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 400 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 100 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: champ de table renforce
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: champ de table renforce
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 900 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum du lot : 30 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
16:05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-21
09:00 📅
“modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels : les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la...”
modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels : les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à a.daniel@chru-nancy.fr et s.mathieu4@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires : Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 39 ou par mail à a.daniel@chru-nancy.fr et s.mathieu4@chru-nancy.fr, les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - a.daniel@chru-nancy.fr; s.mathieu4@chru-nancy.fr - ou en cliquant sur le lien "Poser une question "Disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation enprécisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement : La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro- echantillons : Des échantillons de chaque référence proposée dans l'offre devront être livrés impérativement dans leur conditionnement individualisé, selon les modalités fixées en annexe au Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2023/S 144-455719 (2023-07-24)