FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE PLASTIQUE ET DES BRÛLES
Centre hospitalier universitaire de Nantes
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE PLASTIQUE ET DES BRÛLES
Date limiteDeadline 2026-09-17
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux pour chirurgie plastique et des brûles
Numéro de référence:
Brève description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE PLASTIQUE ET DES BRÛLES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants mammaires 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: nombre de lots
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Date de fin: 2028-02-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: https://marches-publics.gouv.fr
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-17 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Performance
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
base juridique : directive 2014/24/UE
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-465937 (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux pour chirurgie plastique et des brûles
Numéro de référence:
AOO-26045
Brève description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE PLASTIQUE ET DES BRÛLES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants mammaires 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: nombre de lots
Description du marché:
La consultation est répartie en 23 lots selon le détail joint au catalogue des besoins.
Informations complémentaires:
Chaque marché est conclu sous la forme d’un accord cadre s’exécutant par émission de bons de commande avec 1 seul attributaire. Chaque accord cadre est conclu seulement avec un maximum en quantité. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Date de fin: 2028-02-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 28/02/2031. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique, ni prétendre à une quelconque indemnité. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Ce délai est réduit à 1 mois en cas de non reconduction pour refus de la proposition d’ajustement des prix prévue à l’article « Prix et modalités d’ajustement » du présent CCP.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: https://marches-publics.gouv.fr
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-17 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Performance
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
base juridique : directive 2014/24/UE
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art L551-1 et suivants du CJA) Référé contractuel (art L551-13 et suivants du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne »
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-465937 (2026-07-03)
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