Avis de marché (2026-04-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE (61 lots)
Numéro de référence: AOO-26024
Brève description:
“FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE (61 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Valves cardiaques📦 Description
Description du marché:
“la consultation est répartie en 61 lots selon le détail joint au catalogue des besoins”
Informations complémentaires:
“chaque lot/ le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Cette consultation comporte des lots...”
Informations complémentaires
chaque lot/ le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Cette consultation comporte des lots multiattributaires et des lots mono-attributaire. Le détail des lots multi-attributaires et des lots monoattributaire est précisé dans le catalogue des besoins. Chaque accord-cadre/L’accord cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Des échantillons sont à remettre dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Une remise partielle des offres dématérialisée est...”
Des échantillons sont à remettre dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Une remise partielle des offres dématérialisée est autorisée pour le lot pour lequel des échantillons sont demandés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne »
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-253972 (2026-04-13)