la présente consultation a pour objet la fournitures de dispositifs médicaux : Pansements / Hémostatiques / Sets de Soins / Nécessaires et Packs de Chirurgie / Casaques Chirurgicales / Orthèses, pour les établissements et structures associées du Ght44, dans les conditions arrêtées au cahier des charges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux : Pansements / Hémostatiques / Sets de Soins / Nécessaires et Packs de Chirurgie / Casaques Chirurgicales / Orthèses
AOO-24006”
Titre
fourniture de dispositifs médicaux : Pansements / Hémostatiques / Sets de Soins / Nécessaires et Packs de Chirurgie / Casaques Chirurgicales / Orthèses
AOO-24006
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Produits/services: Pansements📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fournitures de dispositifs médicaux : Pansements / Hémostatiques / Sets de Soins / Nécessaires et Packs de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fournitures de dispositifs médicaux : Pansements / Hémostatiques / Sets de Soins / Nécessaires et Packs de Chirurgie / Casaques Chirurgicales / Orthèses, pour les établissements et structures associées du Ght44, dans les conditions arrêtées au cahier des charges
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 0
Description
Produits/services supplémentaires: Pansements; clips, sutures, ligatures📦
Produits/services supplémentaires: Articles en non-tissé📦
Produits/services supplémentaires: Trousses médicales📦
Produits/services supplémentaires: Équipement pour bloc opératoire📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“la consultation est répartie en 248 lots (numérotés de 1 à 251) selon le détail indiqué à l'annexe 1 "Catalogue des besoins" du CCP. Il n'y a pas de lots...”
Description du marché
la consultation est répartie en 248 lots (numérotés de 1 à 251) selon le détail indiqué à l'annexe 1 "Catalogue des besoins" du CCP. Il n'y a pas de lots 80, 142 et 166
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 46
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque marché est prévu pour une période initiale allant du 01/09/2024 (ou de la date de notification si ultérieure) au 30/06/2025. Chaque marché sera...”
Description des renouvellements
chaque marché est prévu pour une période initiale allant du 01/09/2024 (ou de la date de notification si ultérieure) au 30/06/2025. Chaque marché sera reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an, sans dépasser une durée maximum de 4 ans, périodes de reconductions éventuelles comprises
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Informations complémentaires:
“tous les lots sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans minimum et avec seulement un maximum en valeur ou quantité. L'Annexe 1 au...”
Informations complémentaires
tous les lots sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans minimum et avec seulement un maximum en valeur ou quantité. L'Annexe 1 au CCP précise les quantités et/ou montants maximums annuels. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le DCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel général
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-14
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée.Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.Les variantes ne sont pas autorisées.Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation (une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée à cet effet)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
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Source: OJS 2023/S 248-786527 (2023-12-21)