fourniture de dispositifs médicaux implantables de rythmologie
Centre hospitalier général de Chartres
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils de suppléance cardiaque › Défibrillateur
- • Système de stimulation cardiaque › Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
- • Système de stimulation cardiaque › Stimulateur cardiaque
- • Système de surveillance des patients › Moniteurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-31 | Avis de marché |
| 2023-09-28 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Numéro de référence: Ao 2023.053
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦
Code CPV supplémentaire: Stimulateur cardiaque 📦
Défibrillateur 📦
Moniteurs 📦
Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier general de chartres
Adresse postale: 34, rue du docteur Maunoury
Code postal: 28018
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 237303020 📞
Fax: +33 237303117 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-534233
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
montant maximum annuel (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: stimulateur cardiaque simple chambre implantable
Numéro du lot: 01
Brève description: stimulateur cardiaque simple chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: stimulateur cardiaque double chambre implantable
Numéro du lot: 02
Brève description: stimulateur cardiaque double chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: stimulateur cardiaque triple chambre implantable
Numéro du lot: 03
Brève description: stimulateur cardiaque triple chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: défibrillateur simple chambre implantable
Numéro du lot: 04
Brève description: défibrillateur simple chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: défibrillateur double chambre implantable
Numéro du lot: 05
Brève description: défibrillateur double chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Intitulé du lot: défibrillateur triple chambre implantable
Numéro du lot: 06
Brève description: défibrillateur triple chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Intitulé du lot: défibrillateur implantable sous-cutané
Numéro du lot: 07
Brève description: défibrillateur implantable sous-cutané
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: moniteur Ecg implantable
Numéro du lot: 08
Brève description: moniteur Ecg implantable
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: enveloppe antibactérienne pour stimulateur et défibrillateur
Numéro du lot: 09
Brève description: enveloppe antibactérienne pour stimulateur et défibrillateur
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 170-534233 (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Numéro de référence: Ao 2023.053
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦
Code CPV supplémentaire: Stimulateur cardiaque 📦
Défibrillateur 📦
Moniteurs 📦
Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier general de chartres
Adresse postale: 34, rue du docteur Maunoury
Code postal: 28018
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 237303020 📞
Fax: +33 237303117 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-534233
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
montant maximum annuel (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: stimulateur cardiaque simple chambre implantable
Numéro du lot: 01
Brève description: stimulateur cardiaque simple chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires: montant maximum annuel (H.T.).
Intitulé du lot: stimulateur cardiaque double chambre implantable
Numéro du lot: 02
Brève description: stimulateur cardiaque double chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: stimulateur cardiaque triple chambre implantable
Numéro du lot: 03
Brève description: stimulateur cardiaque triple chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: défibrillateur simple chambre implantable
Numéro du lot: 04
Brève description: défibrillateur simple chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: défibrillateur double chambre implantable
Numéro du lot: 05
Brève description: défibrillateur double chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Intitulé du lot: défibrillateur triple chambre implantable
Numéro du lot: 06
Brève description: défibrillateur triple chambre implantable
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Intitulé du lot: défibrillateur implantable sous-cutané
Numéro du lot: 07
Brève description: défibrillateur implantable sous-cutané
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: moniteur Ecg implantable
Numéro du lot: 08
Brève description: moniteur Ecg implantable
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: enveloppe antibactérienne pour stimulateur et défibrillateur
Numéro du lot: 09
Brève description: enveloppe antibactérienne pour stimulateur et défibrillateur
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
centre Hospitalier de Chartresservice Pharmacie4 rue Claude Bernard 28630 - le Coudray
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations complémentaires (2023-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-594175
Se réfère à l'avis: 2023/S 170-534233
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2023/S 190-594175 (2023-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-594175
Se réfère à l'avis: 2023/S 170-534233
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2023/S 190-594175 (2023-09-28)
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