l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de dispositifs médicaux implantables de rythmologie
Ao 2023.053
Produits/services: Stimulateur cardiaque📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stimulateur cardiaque simple chambre implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier de Chartresservice Pharmacie4 rue Claude Bernard 28630 - le Coudray”
Description du marché: stimulateur cardiaque simple chambre implantable
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 530 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stimulateur cardiaque double chambre implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: stimulateur cardiaque double chambre implantable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 380 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stimulateur cardiaque triple chambre implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: stimulateur cardiaque triple chambre implantable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: défibrillateur simple chambre implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur📦
Description du marché: défibrillateur simple chambre implantable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: défibrillateur double chambre implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: défibrillateur double chambre implantable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: défibrillateur triple chambre implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: défibrillateur triple chambre implantable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 020 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: défibrillateur implantable sous-cutané
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: défibrillateur implantable sous-cutané
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moniteur Ecg implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Moniteurs📦
Description du marché: moniteur Ecg implantable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppe antibactérienne pour stimulateur et défibrillateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques📦
Description du marché: enveloppe antibactérienne pour stimulateur et défibrillateur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 170-534233 (2023-08-31)
Informations complémentaires (2023-09-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 170-534233
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 02/10/2023 13h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 09/10/2023 à 13h00
Source: OJS 2023/S 190-594175 (2023-09-28)