fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèse pour le CHU de Montpellier, établissement support du ght ehsa

CHU de Montpellier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-06.

Qui ?

• CHU de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures orthopédiques › Appareils pour fractures, broches et plaques
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Agrafes chirurgicales
• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques
• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-06	Avis de marché
2023-09-25	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Numéro de référence: 23A0149
Brève description:

fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèse pour le CHU de Montpellier, établissement support du ght ehsa

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de montpellier
Adresse postale: 191 Avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.alderigi@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339408 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2332394&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2332394&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date limite de soumission: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-546915
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

les montants maximums par lot sont spécifiés dans l'annexe 3 du Ccap.Les montants estimatifs par lot sont spécifiés dans l'annexe 5 au RC

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 020 000 EUR 💰
Intitulé du lot: famille 1 : Communs et divers (Lots 1 à 5)
Numéro du lot: 1
Brève description: famille 1 : Communs et divers (Lots 1 à 5)
Valeur estimée hors TVA: 593 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché ou accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction

Informations complémentaires:

les montants maximums par lot sont spécifiés dans l'annexe 3 du Ccap.Les montants estimatifs par lot sont spécifiés dans l'annexe 5 au RC

Intitulé du lot: famille 2 : Membres supérieurs (Lots 6 à 22)
Numéro du lot: 2
Brève description: famille 2 : Membres supérieurs (Lots 6 à 22)
Valeur estimée hors TVA: 2 233 300 EUR 💰
Intitulé du lot: famille 3 : Fixateurs (Lots 23 à 27)
Numéro du lot: 3
Brève description: famille 3 : Fixateurs (Lots 23 à 27)
Valeur estimée hors TVA: 1 015 000 EUR 💰
Intitulé du lot: famille 4 : Membres inférieurs (Lots 28 à 47)
Numéro du lot: 4
Brève description: famille 4 : Membres inférieurs (Lots 28 à 47)
Valeur estimée hors TVA: 1 998 000 EUR 💰
Intitulé du lot: famille 5 : CMF (Lots 48 à 57)
Numéro du lot: 5
Brève description: famille 5 : CMF (Lots 48 à 57)
Valeur estimée hors TVA: 1 400 200 EUR 💰
Intitulé du lot: famille 6 : Thorax (Lots 58 à 62)
Numéro du lot: 6
Brève description: famille 6 : Thorax (Lots 58 à 62)
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: famille 7 : Pédiatrie (Lots 63 à 68)
Numéro du lot: 7
Brève description: famille 7 : Pédiatrie (Lots 63 à 68)
Valeur estimée hors TVA: 495 000 EUR 💰
Intitulé du lot: famille 8 : Neurologie (Lot 69)
Numéro du lot: 8
Brève description: famille 8 : Neurologie (Lot 69)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public ou privé.- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prestation fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Point de contact: Chu de Montpellier Centre administratif André Benech - Direction des achats et des approvisionnements - Secteur Production de soins - Direction des achats et des approvisonnements - 1 Place Jean Baumel - Centre Bellevue
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2332394&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cours de la dernière année d'exécution

capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier :- dumeOu- lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent)l'acheteur organise des démonstrations (cf. Article 5 du Règlement de la consultation).format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2332394&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.signature électronique de l'acte d'engagement souhaitée lors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, sous 10 jours maximum, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. A défaut, le marché ne pourra pas lui être attribué.critères d'attribution :Pour les dispositifs d'ostéosynthèse : Famille 1 à 4 (Lots 1 à 47) et Famille 6 à 7 (Lots 58 à 69) :- evaluation technique (60%) 4 sous-critères d'égale importance : conformabilité, étendue et variété de la gamme, facilité d'utilisation, ergonomie de l'ancillaire.- Prix (30%) : pour les lots no 58, 59, 61 et 62 le calcul du critère se fera sur la base du montage type (cf. Annexe 4 au Rc).- Prestation fournisseur (10%) (cf. Annexe 1 du Cctp) 4 sous-critères d'égale importance : dimensionnement du dépôt, formation du personnel, sécurité d'approvisionnement, ancillaires.Pour les dispositifs d'ostéosynthèse MAXILLO-FACIALE : Famille 5 (Lots 48 à 57) :- evaluation technique (60%) 4 sous-critères d'égale importance : étendue et variété de la gamme, ergonomie de l'ancillaire, lisibilité du matériel, préhension du matériel.- Prix (30%) : pour les lots no 51 et 52 le calcul du critère se fera sur la base du montage type (cf. Annexe 4 au Rc).- Prestation fournisseur (10%) (cf. Annexe 1 du Cctp) 4 sous-critères d'égale importance : dimensionnement du dépôt, formation du personnel, sécurité d'approvisionnement, ancillaires.les lots no 15, 16, 17, sous réserve du nombre d'offres conformes reçues : 3 fournisseurs seront retenus.Le lot no 52, sous réserve du nombre d'offres conformes reçues : 4 fournisseurs seront retenus.Le lot no 51, sous réserve du nombre d'offres conformes reçues : 5 fournisseurs seront retenus.La rotation entre les différents fournisseurs sera faite en fonction du cas clinique déterminé par le praticien, dans la recherche du meilleur bénéfice pour le patient

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 0467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 174-546915 (2023-09-06)

Informations complémentaires (2023-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-25 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-587124
Se réfère à l'avis: 2023/S 174-546915
Numéro JO-S: 188
Source: OJS 2023/S 188-587124 (2023-09-25)

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