Avis de marché (2023-09-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 191 Avenue du Doyen Gaston Giraud
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34295
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Chu de Montpellier Centre administratif André Benech - Direction des achats et des approvisionnements - Secteur Production de soins - Direction des achats...”
Personne de contact
Chu de Montpellier Centre administratif André Benech - Direction des achats et des approvisionnements - Secteur Production de soins - Direction des achats et des approvisonnements - 1 Place Jean Baumel - Centre Bellevue
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèse pour le CHU de Montpellier, établissement support du ght ehsa
23A0149”
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèse pour le CHU de Montpellier, établissement support du ght ehsa”
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 020 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: famille 1 : Communs et divers (Lots 1 à 5)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: famille 1 : Communs et divers (Lots 1 à 5)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prestation fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 593 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché ou accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme...”
Description des renouvellements
le marché ou accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“les montants maximums par lot sont spécifiés dans l'annexe 3 du Ccap.Les montants estimatifs par lot sont spécifiés dans l'annexe 5 au RC”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: famille 2 : Membres supérieurs (Lots 6 à 22)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Produits/services supplémentaires: Agrafes chirurgicales📦
Produits/services supplémentaires: Appareils pour fractures, broches et plaques📦
Description du marché: famille 2 : Membres supérieurs (Lots 6 à 22)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 233 300 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: famille 3 : Fixateurs (Lots 23 à 27)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: famille 3 : Fixateurs (Lots 23 à 27)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 015 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: famille 4 : Membres inférieurs (Lots 28 à 47)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Description du marché: famille 4 : Membres inférieurs (Lots 28 à 47)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 998 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: famille 5 : CMF (Lots 48 à 57)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: famille 5 : CMF (Lots 48 à 57)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: famille 6 : Thorax (Lots 58 à 62)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: famille 6 : Thorax (Lots 58 à 62)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: famille 7 : Pédiatrie (Lots 63 à 68)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: famille 7 : Pédiatrie (Lots 63 à 68)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 495 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: famille 8 : Neurologie (Lot 69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: famille 8 : Neurologie (Lot 69)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public ou privé.- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au cours de la dernière année d'exécution
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier :- dumeOu- lettre de candidature et...”
capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier :- dumeOu- lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent)l'acheteur organise des démonstrations (cf. Article 5 du Règlement de la consultation).format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2332394&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.signature électronique de l'acte d'engagement souhaitée lors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, sous 10 jours maximum, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. A défaut, le marché ne pourra pas lui être attribué.critères d'attribution :Pour les dispositifs d'ostéosynthèse : Famille 1 à 4 (Lots 1 à 47) et Famille 6 à 7 (Lots 58 à 69) :- evaluation technique (60%) 4 sous-critères d'égale importance : conformabilité, étendue et variété de la gamme, facilité d'utilisation, ergonomie de l'ancillaire.- Prix (30%) : pour les lots no 58, 59, 61 et 62 le calcul du critère se fera sur la base du montage type (cf. Annexe 4 au Rc).- Prestation fournisseur (10%) (cf. Annexe 1 du Cctp) 4 sous-critères d'égale importance : dimensionnement du dépôt, formation du personnel, sécurité d'approvisionnement, ancillaires.Pour les dispositifs d'ostéosynthèse MAXILLO-FACIALE : Famille 5 (Lots 48 à 57) :- evaluation technique (60%) 4 sous-critères d'égale importance : étendue et variété de la gamme, ergonomie de l'ancillaire, lisibilité du matériel, préhension du matériel.- Prix (30%) : pour les lots no 51 et 52 le calcul du critère se fera sur la base du montage type (cf. Annexe 4 au Rc).- Prestation fournisseur (10%) (cf. Annexe 1 du Cctp) 4 sous-critères d'égale importance : dimensionnement du dépôt, formation du personnel, sécurité d'approvisionnement, ancillaires.les lots no 15, 16, 17, sous réserve du nombre d'offres conformes reçues : 3 fournisseurs seront retenus.Le lot no 52, sous réserve du nombre d'offres conformes reçues : 4 fournisseurs seront retenus.Le lot no 51, sous réserve du nombre d'offres conformes reçues : 5 fournisseurs seront retenus.La rotation entre les différents fournisseurs sera faite en fonction du cas clinique déterminé par le praticien, dans la recherche du meilleur bénéfice pour le patient
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 0467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 174-546915 (2023-09-06)
Informations complémentaires (2023-09-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 174-546915
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-10-13 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-10-16 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-20 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 188-587124 (2023-09-25)