fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie. La fourniture est répartie en dix catégories et totalise 67 lots. Le maximum est exprimé en quantité annuelle par lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie (67 lots)
2023-29
Produits/services: Fournitures orthopédiques📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie. La fourniture est répartie en dix catégories et totalise 67 lots. Le maximum est exprimé en quantité...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie. La fourniture est répartie en dix catégories et totalise 67 lots. Le maximum est exprimé en quantité annuelle par lot
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Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese membre superieur (lots 1 à 5)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Description du marché: voir détail dans le catalogue des besoins, lots 1 à 5
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“une période initiale ferme à compter du 01/01/2024 (ou de la date de notification de l'accord cadre si elle est postérieure) et jusqu'au 31/12/2024, suivie...”
Description des renouvellements
une période initiale ferme à compter du 01/01/2024 (ou de la date de notification de l'accord cadre si elle est postérieure) et jusqu'au 31/12/2024, suivie de 3 reconductions tacites d'un an chacune
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese membre inferieur (lots 6 à 16)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: voir détail dans le catalogue des besoins, lots 6 à 16
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arthroplastie membre inferieur (lots 17 à 27)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Description du marché: voir détail dans le catalogue des besoins, lots 17 à 27
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arthroplastie membre superieur ( lots 28 à 31)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: voir détail dans le catalogue des besoins, lots 28 à 31
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chirurgie de la main, du pied et de la cheville (lots 32 à 37)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: voir détail dans le catalogue des besoins, lots 32 à 37
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arthroscopie, chirurgie ligamentaire et des cartilages (lots 38 à 46)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Description du marché: voir détail dans le catalogue des besoins, lots 38 à 46
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateurs externes (lots 47 à 48)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques📦
Description du marché: voir détail dans le catalogue des besoins, lots 47 à 48
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: greffe osseuse, substituts osseux et derme artificiel ( lots 49 à 50)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: voir détail dans le catalogue des besoins, lots 49 à 50
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chirurgie orl (lots 51 à 52)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: voir détail dans le catalogue des besoins, lots 51 à 52
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires (lots 53 à 67)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: voir détail dans le catalogue des besoins (lots 53 à 67)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
14:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 195-609889 (2023-10-05)