fourniture de denrées alimentaires pour les animaux du Muséum national d'histoire naturelle

Museum national d'histoire naturelle

la présente consultation a pour objet la fourniture de produits alimentaires pour les animaux du Muséum national d'histoire naturelle.
En raison de la diversité d'animaux présent sur chaque site et de la particularité des fiches alimentaires, l'accord cadre a été divisé en plusieurs lots pouvant concerner un ou plusieurs sites. La nature et les caractéristiques des prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Museum national d'histoire naturelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Aliments pour animaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-26	Avis de marché
2023-08-17	Informations complémentaires
2023-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: 23031-F-AC
Brève description:

la présente consultation a pour objet la fourniture de produits alimentaires pour les animaux du Muséum national d'histoire naturelle. En raison de la diversité d'animaux présent sur chaque site et de la particularité des fiches alimentaires, l'accord cadre a été divisé en plusieurs lots pouvant concerner un ou plusieurs sites. La nature et les caractéristiques des prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: museum National d'histoire Naturelle
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.mnhn.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mnhn.fr 📧
Téléphone: +33 171214656 📞
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-08-18 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-394403
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

pour les lots multi-attributaires, l'acheteur prévoit de retenir TROIS titulaires au maximum et DEUX au minimum. En considération des montants minima de commande prévus, l'attribution des bons de commandes s'effectuera sans remise en concurrence des titulaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet la fourniture de produits alimentaires pour les animaux du Muséum national d'histoire naturelle.

En raison de la diversité d'animaux présent sur chaque site et de la particularité des fiches alimentaires, l'accord cadre a été divisé en plusieurs lots pouvant concerner un ou plusieurs sites. La nature et les caractéristiques des prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: sans objet
Intitulé du lot: produits surgelés - poissons et produits de la mer
Numéro du lot: 1
Brève description: produits surgelés - poissons et produits de la mer (multi-attributaire)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché peut être reconduit tacitement 3 fois, dans les mêmes termes, pour une période de 12 mois. En cas de non-reconduction, l'acheteur adresse une décision expresse, par tout moyen permettant d'accuser une réception certaine, intervenant au plus tard dans un délai de 3 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution

Description des options:

l'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire de l'accord, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.

La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises

Informations complémentaires:

pour les lots multi-attributaires, l'acheteur prévoit de retenir TROIS titulaires au maximum et DEUX au minimum.

En considération des montants minima de commande prévus, l'attribution des bons de commandes s'effectuera sans remise en concurrence des titulaires

Intitulé du lot: produits surgelés - poussins, rongeurs et proies entières
Numéro du lot: 2
Brève description: produits surgelés - poussins, rongeurs et proies entières (multi-attributaire)
Intitulé du lot: viandes fraîches et carasses
Numéro du lot: 3
Brève description: viandes fraîches et carasses (mono-attributaire)
Intitulé du lot: fruits et légumes
Numéro du lot: 4
Brève description: fruits et légumes (multi-attributaire)
Intitulé du lot: foin, paille, foin de Luzerne : sites parisiens
Numéro du lot: 5
Brève description: foin, paille, foin de Luzerne : sites parisiens (mono-attributaire)
Intitulé du lot: foin, paille, foin de Luzerne : site de la Haute Touche
Numéro du lot: 6
Brève description: foin, paille, foin de Luzerne : site de la Haute Touche (mono-attributaire)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

sites parisiens du MNHN ; réserve zoologique de la Haute Touche ; Station marine de Concarneau

sites parisiens du MNHN et réserve zoologique de la Haute Touche

site parisiens du MNHN et réserve zoologique de la Haute Touche

sites parisiens du MNHN

pzp Paris / Ménagerie du jardin des plantes / Réserve de la Haute Touche / Concarneau

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.

La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants.

- La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC 2 ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leurs capacités professionnelles, techniques et financières

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

sur simple demande du Muséum, le titulaire tient à sa disposition pendant une période de 6 mois à compter de la livraison - tout document relatif à l'origine, la traçabilité ou encore la valorisation des produits livrés. En particulier le cerfa no13984 (ou déclaration équivalente) prouvant la déclaration de l'entreprise auprès de la Ddetspp.

La livraison s'effectue sur différents sites du Museum National d'histoire Naturelle (cf. Cahier des Clauses Techniques Particulières)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-12-16 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: muséum national d'histoire naturelle Mnhn
Service Achats - cour Fagon
47 rue Cuvier 75005 Paris
Informations complémentaires:

membres de la Commission d'appel d'offres et personnes habilitées. L'Heure et la date susmentionnées sont susceptibles d'évolution

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Grand Etablissement
Contact
Point de contact: Service des Achats
Adresse du profil d'acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_947452.html 🌏
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/06/2027

pour l'ensemble des lots mono-attributaire : le montant minimum de commande est de 3000euros ht, sans montant maximum défini.

Pour l'ensemble des lots multi-attributaires : le montant minimum de commande par titulaire est de 3000euros ht, sans montant maximum défini.

Le marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE no1) concernant les prestations du lot 1 : livraison de produits sur le site de Concarneau.

L'Acheteur n'impose pas la proposition d'une variante. Chaque soumissionnaire peut néanmoins - pour n'importe quel lot - proposer UNE (1) variante facultative afin de proposer une ou plusieurs denrées alternatives à celle exigées, dans la mesure où l'équivalence proposée est acceptable par l'acheteur (qualité, caractéristiques nutritionnelles, calibre...). Attention, la variante ne peut avoir pour effet de modifier substantiellement la solution de base exigée par l'acheteur. L'Offre variantée pourra être déclarée irrégulière dès lors qu'une fourniture alternative n'est pas jugée conforme aux attendus par l'acheteur. La présentation d'une offre à la solution de base est obligatoire.

Les candidats n'ont pas à apporter de modifications aux pièces du DCE. Cependant, ils sont invités à signaler au MNHN toute erreur, omission, imprécision, contradiction ou ambiguïté qu'ils pourraient déceler dans un des documents du dossier de consultation des entreprises, ou entre deux de ces documents.

Pour chaque lot multi-attributaires, l'acheteur prévoit de retenir un maximum de TROIS titulaire, et un minimum de DEUX titulaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du tribunal susmentionné
Source: OJS 2023/S 124-394403 (2023-06-26)

Informations complémentaires (2023-08-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 140793174 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-08-25 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-506670
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-394403
Numéro JO-S: 160
Source: OJS 2023/S 160-506670 (2023-08-17)

Avis d'attribution de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-787168
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires - dEUX titulaires. L'Attribution des bons de commandes s'effectuera sans remise en concurrence des titulaires. Montant minimum par an par titulaireâeuro¯: 3 000 euros (H.T.). Montant maximum par an tous titulaires confondus*âeuro¯: 250 000 euros (H.T.). *Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

description des options : L'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire de l'accord, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser, sauf cas

dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises

Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires - dEUX titulaires.

L'Attribution des bons de commandes s'effectuera sans remise en concurrence des titulaires.

Montant minimum par an par titulaireâeuro¯: 3 000 euros (H.T.).

Montant maximum par an tous titulaires confondus*âeuro¯: 250 000 euros (H.T.).

*Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel

Montant maximum par an tous titulaires confondus*âeuro¯: 800 000 euros (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Nom: sas saint laurent
Numéro d'enregistrement national: 33786045600017
Adresse postale: 10 rue du Bouillon
Commune postale: La Chapelle-Saint-Laurent
Code postal: 79430
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549729464 📞
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Nom: seafoodia
Numéro d'enregistrement national: 41395961000051
Adresse postale: 8 boulevard Edouard Herriot
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Téléphone: +33 491598959 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Nom: goetz sa
Numéro d'enregistrement national: 31602557600026
Adresse postale: 17 avenue Salvador Allende
Commune postale: Saulx-les-Chartreux
Code postal: 91160
Téléphone: +33 160491212 📞
Pays: Essonne 🏙️
Nom: vivalya
Numéro d'enregistrement national: 80853384800012
Adresse postale: 38 rue du Séminaire
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Téléphone: +33 156309153 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

la date de conclusion des marchés (lots 1 et 4), au sens du présent avis, s'entendent comme étant la date de notification des marchés. Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (" Département du Tarn-Et-Garonne "). Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal après une demande écrite adressée par mail au Service des Achats. Le montant " valeur totale " des rubriques Ii.1.7) et V.2.4) correspond au montant maximumâeuro¯des lots 1 et 4 sur la durée globale des deux accords-cadres (lots 1 et 4). Les lots 2, 3, 5 et 6 sont déclarés sans suite conformément à l'article R.2185-1 du Code de la commande publique pour des motifs d'intérêtgénéral (insuffisance de concurrence)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),

- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).

- Recours pour excès de pouvoir conformément à l'article R 421.1 du code de justice administrative, jusqu'à l'expiration d'un délai de deux mois à compter de la notification de la décision

Source: OJS 2023/S 248-787168 (2023-12-21)

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Aliments pour animaux (1)

Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux