fourniture de dalles béton, matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes

Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BONNA SABLA

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements divers › Articles funéraires
• Produits en béton › Dalles en béton

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-16	Avis de marché
2024-04-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles funéraires
Numéro de référence: 2301761
Brève description:

fourniture de dalles béton, matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles funéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Dalles en béton 📦
Articles funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats, Sous-Direction des achats, Sa3 Espace public, 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=859940&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705237
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-453172
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 60 000 euros HT et un montant maximum de 700 000 euros HT sur la durée ferme du marché, soit 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de dalles béton pour caveaux autonomes
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de dalles béton pour caveaux autonomes
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 60 000 euros HT et un montant maximum de 700 000 euros HT sur la durée ferme du marché, soit 48 mois

Intitulé du lot: fourniture de matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes
Informations complémentaires:

le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 65 000 euros HT et un montant maximum de 700 000 euros HT sur la durée ferme du marché, soit 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites dans le CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

la présente consultation correspond la relance de la consultation no 2301059 qui a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité par le pouvoir adjudicateur. La langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français. Pour chaque lot, la durée du marché, de 48 mois, commencera à courir à compter de sa notification, laquelle devrait intervenir à titre prévisionnel fin janvier 2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 224-705237 (2023-11-16)

Avis d'attribution de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dalles béton, matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes
Numéro de référence: 2301761
Brève description:

Fourniture de dalles béton, matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles funéraires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 de la consultation 2301761
Titre: Fourniture de dalles béton pour caveaux autonomes
Description du marché: Fourniture de dalles béton pour caveaux autonomes
Informations complémentaires:

Montants sur la durée ferme du marché, soit 48 mois : 60 000 euros HT au minimum et 700 000 euros HT au maximum.

Produits/services: Dalles en béton 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 de la consultation 2301761
Titre: Fourniture de matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes
Description du marché: Fourniture de matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes
Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois : 65 000 euros HT au minimum et 700 000 euros HT au maximum.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Dalles en béton 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20242024F00358
Date de conclusion du contrat: 2024-02-07 📅
Titre: Fourniture de dalles béton pour caveaux autonomes
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: Offre BONNA SABLA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bonna sabla
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonna sabla
Numéro d'enregistrement national: 56208734600531
Adresse postale: 3103 route de Meximieux
Code postal: 01360
Commune postale: Loyettes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: funeraire@bonnasabla.com 📧
Téléphone: 0474616999 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris, Direction des finances et des achats, Sous-direction des achats, SA3 Espace public
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris, Direction des finances et des achats, Sous-direction des achats, Service des marchés, Équipe BM3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, à savoir "2301761", son intitulé et le lot sur lequel porte la demande)

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

Source: OJS 2024/S 077-229275 (2024-04-16)

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