Avis de marché (2023-11-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles funéraires
Numéro de référence: 2301761
Brève description:
“fourniture de dalles béton, matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles funéraires📦
Code CPV supplémentaire: Dalles en béton📦
Code CPV supplémentaire: Articles funéraires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Région NUTS: Val-de-Marne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705237
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-453172
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 60 000 euros HT et un montant maximum de 700 000 euros HT sur la durée...”
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 60 000 euros HT et un montant maximum de 700 000 euros HT sur la durée ferme du marché, soit 48 mois
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Source: OJS 2023/S 224-705237 (2023-11-16)
Avis d'attribution de marché (2024-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dalles béton, matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes
Brève description:
“Fourniture de dalles béton, matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles funéraires📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de dalles béton pour caveaux autonomes”
Informations complémentaires:
“Montants sur la durée ferme du marché, soit 48 mois : 60 000 euros HT au minimum et 700 000 euros HT au maximum.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériels et produits sanitaires pour caveaux autonomes”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois : 65 000 euros HT au minimum et 700 000 euros HT au maximum.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20242024F00358
Date de conclusion du contrat: 2024-02-07 📅
Titre: Fourniture de dalles béton pour caveaux autonomes
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonna sabla
Numéro d'enregistrement national: 56208734600531
Adresse postale: 3103 route de Meximieux
Code postal: 01360
Commune postale: Loyettes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: funeraire@bonnasabla.com📧
Téléphone: 0474616999📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris, Direction des finances et des achats, Sous-direction des achats, SA3 Espace public
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Téléphone: 0100000000📞
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
“Les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris, Direction des finances et des achats, Sous-direction des achats, Service des...”
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris, Direction des finances et des achats, Sous-direction des achats, Service des marchés, Équipe BM3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, à savoir "2301761", son intitulé et le lot sur lequel porte la demande)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
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Source: OJS 2024/S 077-229275 (2024-04-16)