fourniture de composteurs et de bioseaux
Com d agglo reg Nazairienne estuaire
la consultation est décomposée en 3 lots.Chaque lot conduira à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec une quantité minimum et maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 202311090950
Brève description:
“la consultation est décomposée en 3 lots.Chaque lot conduira à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com d agglo reg nazairienne estuaire
Adresse postale: 4 av. Du Commandant l'herminier
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire
Contact
Adresse Internet: https://www.saintnazaireagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
Fax: +33 240004038 📠
URL des documents: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753993
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 478 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“0”
Intitulé du lot: lot no1 fourniture de composteurs individuels en plastique
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fourniture de composteurs plastiques de 400l et d'un volume compris entre 340 et 400 (+/-5%).Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise)...”
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Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible une fois pour une période complémentaire de 12 mois”
Intitulé du lot: lot no2 fourniture de composteurs en bois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fourniture de composteur en bois de 600l.Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 84 piècesquantité maximum sur la durée du marché...”
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Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no3 fourniture de bioseaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
“fourniture de bioseaux de 7l et 10l.Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 9 800 piècesquantité maximum sur la durée du marché...”
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Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“parc d'exploitation - 6 rue Isaac Newton - zone Industrielle de Brais 44600 - saint-Nazaire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
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Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24440064400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 240-753993 (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 202311090950
Brève description:
“la consultation est décomposée en 3 lots.Chaque lot conduira à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com d agglo reg nazairienne estuaire
Adresse postale: 4 av. Du Commandant l'herminier
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire
Contact
Adresse Internet: https://www.saintnazaireagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
Fax: +33 240004038 📠
URL des documents: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753993
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 478 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“0”
Intitulé du lot: lot no1 fourniture de composteurs individuels en plastique
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fourniture de composteurs plastiques de 400l et d'un volume compris entre 340 et 400 (+/-5%).Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise)...”
Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible une fois pour une période complémentaire de 12 mois”
Intitulé du lot: lot no2 fourniture de composteurs en bois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fourniture de composteur en bois de 600l.Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 84 piècesquantité maximum sur la durée du marché...”
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no3 fourniture de bioseaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
“fourniture de bioseaux de 7l et 10l.Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 9 800 piècesquantité maximum sur la durée du marché...”
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“parc d'exploitation - 6 rue Isaac Newton - zone Industrielle de Brais 44600 - saint-Nazaire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24440064400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 240-753993 (2023-12-08)
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