la consultation est décomposée en 3 lots.Chaque lot conduira à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec une quantité minimum et maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs et de bioseaux
202311090950
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“la consultation est décomposée en 3 lots.Chaque lot conduira à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de...”
Brève description
la consultation est décomposée en 3 lots.Chaque lot conduira à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec une quantité minimum et maximum
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Valeur estimée hors TVA: EUR 478 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 fourniture de composteurs individuels en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“parc d'exploitation - 6 rue Isaac Newton - zone Industrielle de Brais 44600 - saint-Nazaire”
Description du marché:
“fourniture de composteurs plastiques de 400l et d'un volume compris entre 340 et 400 (+/-5%).Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise)...”
Description du marché
fourniture de composteurs plastiques de 400l et d'un volume compris entre 340 et 400 (+/-5%).Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 5 800 piècesquantité maximum sur la durée du marché (reconduction comprise) 12 600 pièces
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 425 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconductible une fois pour une période complémentaire de 12 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 fourniture de composteurs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de composteur en bois de 600l.Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 84 piècesquantité maximum sur la durée du marché...”
Description du marché
fourniture de composteur en bois de 600l.Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 84 piècesquantité maximum sur la durée du marché (reconduction comprise) 225 pièces
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 fourniture de bioseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de bioseaux de 7l et 10l.Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 9 800 piècesquantité maximum sur la durée du marché...”
Description du marché
fourniture de bioseaux de 7l et 10l.Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 9 800 piècesquantité maximum sur la durée du marché (reconduction comprise) 39 200 pièces
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Inscription sur un registre du commercele candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les candidats doivent remettre des échantillons à l'appui de leur offre dans les conditions énoncés dans le Règlement de la consultation (Rc)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-12
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 240-753993 (2023-12-08)