accord cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et la livraison (transport et déchargement) de composteurs, bacs structurants, de bioseaux et d'outils pour faciliter le retournement du compost. Ces fournitures sont à destination des usagers du territoire du SMICTOM Sud-Est 35.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de composteurs, bacs stucturants, bioseaux et outils pour retourner le compost
202355”
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et la livraison (transport et déchargement) de composteurs, bacs structurants, de...”
Brève description
accord cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et la livraison (transport et déchargement) de composteurs, bacs structurants, de bioseaux et d'outils pour faciliter le retournement du compost. Ces fournitures sont à destination des usagers du territoire du SMICTOM Sud-Est 35.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 367 500 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de composteurs, et bioseaux à destination de l'habitat pavillonaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: quantité minimum sur 2 ans : 2 000 - quantité maximum sur 2 ans : 4 500
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison et conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 303 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de composteurs et bacs pour stocker la matière structurante à destination de l'habitat collectif” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: quantité minimale : 40 - quantité maximale : 160
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de brasseurs pour compost
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: quantité minimale : 600 - quantité maximale : 1200
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-11
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradmr.fr📧
Source: OJS 2023/S 139-442905 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-11-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et la livraison (transport et déchargement) de composteurs, bacs structurants, de...”
Brève description
accord cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et la livraison (transport et déchargement) de composteurs, bacs structurants, de bioseaux et d'outils pour faciliter le retournement du compost. Ces fournitures sont à destination des usagers du territoire du SMICTOM Sud-Est 35
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 351 673 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et la livraison (transport et déchargement) des composteurs et bioseaux à destination...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et la livraison (transport et déchargement) des composteurs et bioseaux à destination de l'habitat pavillonnaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison et condionnement
Description
Informations complémentaires:
“le marché est réservé aux entreprises adaptées, aux établissements et service d'aide par le travail (Esat), au sens de l'article L2113-12 Du Code de la...”
Informations complémentaires
le marché est réservé aux entreprises adaptées, aux établissements et service d'aide par le travail (Esat), au sens de l'article L2113-12 Du Code de la Commande Publique.
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Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono pour la fourniture et la livraison (transport et déchargement) des composteurs et bacs pour stocker la matière...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande mono pour la fourniture et la livraison (transport et déchargement) des composteurs et bacs pour stocker la matière structurante à destination de l'habitat collectif.
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Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono pour la fourniture et la livraison (transport et déchargement) de brasseur pour le compost”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-442905
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023 55
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de composteurs et de bioseaux à destination de l'habitat pavillonnaire”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: association emeraude id
Commune postale: Lannion
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 302 185 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de composteurs et de bacs pour stocker la matière structurante à destination de l'habitat collectif” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 688 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de brasseurs pour le compost
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: apf france handicap esat de l odet
Commune postale: Quimper
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 800 💰
Source: OJS 2023/S 215-677246 (2023-11-03)