fourniture de collecteurs pour objets coupants et tranchants, mise à disposition de supports et formation associée, fourniture d'emballages à usage unique pour DASRI et DAND pour le GHT Atlantique 17
ch gpe hosp de la rochelle re aunis
fourniture de collecteurs pour objets coupants et tranchants, mise à disposition de supports et formation associée, fourniture d'emballages à usage unique pour DASRI et DAND pour le GHT Atlantique 17
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Collecteurs d'aiguilles
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Collecteurs d'instruments pointus et tranchants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-15 | Avis de marché |
| 2023-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecteurs d'instruments pointus et tranchants
Numéro de référence: Ao-opct
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Collecteurs d'instruments pointus et tranchants 📦
Code CPV supplémentaire: Collecteurs d'aiguilles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ch gpe hosp de la rochelle re aunis
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ght-atlantique17.fr 📧
Téléphone: +33 546456969 📞
Fax: +33 546455110 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2151142&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2301211&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-298689
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 01 : Collecteur de 0.6 L
Numéro du lot: 1
Brève description: collecteur de 0.6 L
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions d'une durée de 12 mois
Intitulé du lot: 02: Collecteur d?environ 0.8l à 1.2 L
Numéro du lot: 2
Brève description: collecteur d?environ 0.8l à 1.2 L
Intitulé du lot: 03: Collecteur d?environ 3 L
Numéro du lot: 3
Brève description: collecteur d?environ 3 L
Intitulé du lot: 04 : Collecteur d?environ 7 L
Numéro du lot: 4
Brève description: collecteur d?environ 7 L
Intitulé du lot: 05 : Collecteur d?environ 9 L
Numéro du lot: 5
Brève description: collecteur d?environ 9 L
Intitulé du lot: 06 : Fût d?environ 11 L
Numéro du lot: 6
Brève description: fût d?environ 11 L
Intitulé du lot: 07 : Fût d?environ 25 L
Numéro du lot: 7
Brève description: fût d?environ 25 L
Intitulé du lot: 08 : Fût d'environ 30 L
Numéro du lot: 8
Brève description: fût d'environ 30 L
Intitulé du lot: 09 : Fût d'environ 60 L
Numéro du lot: 9
Brève description: fût d'environ 60 L
Intitulé du lot: 10 : Sacs poubelle pour déchets DAND
Numéro du lot: 10
Brève description: sacs poubelle pour déchets DAND
Intitulé du lot: 11 : Sacs pour DASRI
Numéro du lot: 11
Brève description: sacs pour DASRI
Intitulé du lot: 12 : Emballages combinés pour DASRI
Numéro du lot: 12
Brève description: emballages combinés pour DASRI
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2151142&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 05/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15, rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics
Adresse postale: 103 Bis, Rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Source: OJS 2023/S 096-298689 (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecteurs d'instruments pointus et tranchants
Numéro de référence: Ao-opct
Brève description:
fourniture de collecteurs pour objets coupants et tranchants, mise à disposition de supports et formation associée, fourniture d'emballages à usage unique pour DASRI et DAND pour le GHT Atlantique 17
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Collecteurs d'instruments pointus et tranchants 📦
Code CPV supplémentaire: Collecteurs d'aiguilles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ch gpe hosp de la rochelle re aunis
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ght-atlantique17.fr 📧
Téléphone: +33 546456969 📞
Fax: +33 546455110 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2151142&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2301211&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-298689
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
montants du MarcheLe présent marché est conclu pour les montants annuels (-50% +100%) par lot indiqués dans le bordereau deprix sur toute la durée du marché (reconductions comprises) (Annexe 1 à l'acte d'engagement).variantesvariante facultative :Une seule variante facultative par lot est autorisée dès lors qu'une réponse aura été apportée à l'offre de base. Le candidat pourra proposer une variante facultative pour l'ensemble du lot concernant la qualité de l'équipement qui devra respecter à minima les caractéristiques techniques décrites dans le CCTP et avoir une qualité supérieure à celle proposée dans l'offre de base (cf. Article 1.1 du Cctp).Ces variantes devront être présentées et chiffrées indépendamment de l'offre de base avec le modèle de bordereau de prix joint. Elles devront faire l'objet d'un acte d'engagement distinct.duree DU MarcheLe marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date inscrite dans la notification, prévue courant juillet 2023.Le marché est reconductible par tacite reconduction 3 fois 12 mois.echantillonspour les lots 1 à 9 :Les candidats devront fournir impérativement les échantillons des fiches techniques correspondantes. Les références des produits et leurs caractéristiques seront clairement indiquées ainsi que les différents types de support proposés pour chacun et le volume précis du conteneur ou du fût.Ces échantillons ne seront pas restitués au candidat à l'issue des tests.pour les lots 10 à 12 :Les candidats devront fournir impérativement les échantillons accompagnés des fiches techniques correspondantes. Les références des produits et leurs caractéristiques seront clairement indiquées.Ces échantillons ne seront pas renvoyés au candidat, qui pourra toutefois venir les récupérer à ses frais si son offre n'a pas été retenue.la fourniture complète de ces échantillons et fiches techniques est une condition indispensable à l'examen de l'offre. Dans le cas contraire, l'offre sera rejetée et déclarée irrégulière conformément à l'article L. 2152-2 du Code de la Commande Publique.Criteres de jugement des OffresL'Attribution du marché aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses sebasera, conformément à l'article L. 2152-7, L. 2152-8, R. 2152-6 à R. 2152-8, R. 2152-11 et R. 2152-12 ducode de la Commande Publique, sur les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :Concernant les lots 1 à 5 :Critère no1 Prix des fournitures - 40%critère no2 Valeur technique - 30%sous-critère 1 facilité de fermeture (provisoire et définitive) et d'ouverture -4 %Sous-Critère 2 Stabilité des collecteurs 4 %Sous-Critère 3 Facilité d'utilisation et de montage 4 %Sous-Critère 4 Facilité d'introduction des objets 4 %Sous-Critère 5 Clarté des consignes d'assemblage et de fermeture et niveau de remplissage visible 4 %Sous-Critère 6 Qualité du support mis à disposition 10 %Critère no3 - qualité de la formation des utilisateurs - 10%critère no4 - délai de livraison en cas d'urgence - 10% Critère no5 - développement Durable - 10%concernant les lots 6 à 9 et lot 12 :Critère no1 Prix des fournitures - 40%critère no2 Valeur technique - 30%sous-critère 1 facilité de fermeture (provisoire et définitive) et d'ouverture -5 %Sous-Critère 2 Stabilité des supports 5 %Sous-Critère 3 Facilité d'utilisation et de montage 5 %Sous-Critère 4 Clarté des consignes d'assemblage et de fermeture et niveau de remplissage visible 5 %Sous-Critère 5 Qualité du support mis à disposition 10 %Critère no3 - qualité de la formation des utilisateurs - 10%critère no4 - délai de livraison en cas d'urgence - 10% Critère no5 - développement Durable - 10%pour les lots 10 et 11critère no1 Prix des fournitures-40%critère no2 Valeur technique Sous-Critère 1 Résultat des essais - 30%sous-critère 2 Qualité générale desproduits - 20%critère no3 - développement durable - 10%
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 01 : Collecteur de 0.6 L
Numéro du lot: 1
Brève description: collecteur de 0.6 L
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions d'une durée de 12 mois
Intitulé du lot: 02: Collecteur d?environ 0.8l à 1.2 L
Numéro du lot: 2
Brève description: collecteur d?environ 0.8l à 1.2 L
Intitulé du lot: 03: Collecteur d?environ 3 L
Numéro du lot: 3
Brève description: collecteur d?environ 3 L
Intitulé du lot: 04 : Collecteur d?environ 7 L
Numéro du lot: 4
Brève description: collecteur d?environ 7 L
Intitulé du lot: 05 : Collecteur d?environ 9 L
Numéro du lot: 5
Brève description: collecteur d?environ 9 L
Intitulé du lot: 06 : Fût d?environ 11 L
Numéro du lot: 6
Brève description: fût d?environ 11 L
Intitulé du lot: 07 : Fût d?environ 25 L
Numéro du lot: 7
Brève description: fût d?environ 25 L
Intitulé du lot: 08 : Fût d'environ 30 L
Numéro du lot: 8
Brève description: fût d'environ 30 L
Intitulé du lot: 09 : Fût d'environ 60 L
Numéro du lot: 9
Brève description: fût d'environ 60 L
Intitulé du lot: 10 : Sacs poubelle pour déchets DAND
Numéro du lot: 10
Brève description: sacs poubelle pour déchets DAND
Intitulé du lot: 11 : Sacs pour DASRI
Numéro du lot: 11
Brève description: sacs pour DASRI
Intitulé du lot: 12 : Emballages combinés pour DASRI
Numéro du lot: 12
Brève description: emballages combinés pour DASRI
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2151142&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 05/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15, rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics
Adresse postale: 103 Bis, Rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Source: OJS 2023/S 096-298689 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-742833
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-298689
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
procédure déclarée sans suite pour des considérations d'intérêt général
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de la formation des utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison en cas d'urgence
Développement Durable
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Source: OJS 2023/S 237-742833 (2023-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-742833
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-298689
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
procédure déclarée sans suite pour des considérations d'intérêt général
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
une seule variante facultative par lot est autorisée dès lors qu'une réponse aura été apportée à l'offre de base. Le candidat pourra proposer une variante facultative pour l'ensemble du lot concernant la qualité de l'équipement qui devra respecter à minima les caractéristiques techniques décrites dans le CCTP et avoir une qualité supérieure à celle proposée dans l'offre de base (cf. Article 1.1 du Cctp).Ces variantes devront être présentées et chiffrées indépendamment de l'offre de base avec le modèle de bordereau de prix joint. Elles devront faire l'objet d'un acte d'engagement distinct
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de la formation des utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison en cas d'urgence
Développement Durable
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Source: OJS 2023/S 237-742833 (2023-12-04)
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