fourniture de collecteurs pour objets coupants et tranchants, mise à disposition de supports et formation associée, fourniture d'emballages à usage unique pour DASRI et DAND pour le GHT Atlantique 17
fourniture de collecteurs pour objets coupants et tranchants, mise à disposition de supports et formation associée, fourniture d'emballages à usage unique pour DASRI et DAND pour le GHT Atlantique 17
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de collecteurs pour objets coupants et tranchants, mise à disposition de supports et formation associée, fourniture d'emballages à usage unique...”
Titre
fourniture de collecteurs pour objets coupants et tranchants, mise à disposition de supports et formation associée, fourniture d'emballages à usage unique pour DASRI et DAND pour le GHT Atlantique 17
AO-OPCT
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Produits/services: Collecteurs d'instruments pointus et tranchants📦
Brève description:
“fourniture de collecteurs pour objets coupants et tranchants, mise à disposition de supports et formation associée, fourniture d'emballages à usage unique...”
Brève description
fourniture de collecteurs pour objets coupants et tranchants, mise à disposition de supports et formation associée, fourniture d'emballages à usage unique pour DASRI et DAND pour le GHT Atlantique 17
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 01 : Collecteur de 0.6 L
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Collecteurs d'aiguilles📦
Produits/services supplémentaires: Collecteurs d'instruments pointus et tranchants📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: collecteur de 0.6 L
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions d'une durée de 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 02: Collecteur d?environ 0.8l à 1.2 L
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: collecteur d?environ 0.8l à 1.2 L
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 03: Collecteur d?environ 3 L
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: collecteur d?environ 3 L
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 04 : Collecteur d?environ 7 L
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: collecteur d?environ 7 L
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 05 : Collecteur d?environ 9 L
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: collecteur d?environ 9 L
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 06 : Fût d?environ 11 L
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fût d?environ 11 L
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 07 : Fût d?environ 25 L
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fût d?environ 25 L
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 08 : Fût d'environ 30 L
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fût d'environ 30 L
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 09 : Fût d'environ 60 L
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: fût d'environ 60 L
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 10 : Sacs poubelle pour déchets DAND
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: sacs poubelle pour déchets DAND
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 11 : Sacs pour DASRI
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: sacs pour DASRI
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 12 : Emballages combinés pour DASRI
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: emballages combinés pour DASRI
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 05/2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“montants du MarcheLe présent marché est conclu pour les montants annuels (-50% +100%) par lot indiqués dans le bordereau deprix sur toute la durée du marché...”
montants du MarcheLe présent marché est conclu pour les montants annuels (-50% +100%) par lot indiqués dans le bordereau deprix sur toute la durée du marché (reconductions comprises) (Annexe 1 à l'acte d'engagement).variantesvariante facultative :Une seule variante facultative par lot est autorisée dès lors qu'une réponse aura été apportée à l'offre de base. Le candidat pourra proposer une variante facultative pour l'ensemble du lot concernant la qualité de l'équipement qui devra respecter à minima les caractéristiques techniques décrites dans le CCTP et avoir une qualité supérieure à celle proposée dans l'offre de base (cf. Article 1.1 du Cctp).Ces variantes devront être présentées et chiffrées indépendamment de l'offre de base avec le modèle de bordereau de prix joint. Elles devront faire l'objet d'un acte d'engagement distinct.duree DU MarcheLe marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date inscrite dans la notification, prévue courant juillet 2023.Le marché est reconductible par tacite reconduction 3 fois 12 mois.echantillonspour les lots 1 à 9 :Les candidats devront fournir impérativement les échantillons des fiches techniques correspondantes. Les références des produits et leurs caractéristiques seront clairement indiquées ainsi que les différents types de support proposés pour chacun et le volume précis du conteneur ou du fût.Ces échantillons ne seront pas restitués au candidat à l'issue des tests.pour les lots 10 à 12 :Les candidats devront fournir impérativement les échantillons accompagnés des fiches techniques correspondantes. Les références des produits et leurs caractéristiques seront clairement indiquées.Ces échantillons ne seront pas renvoyés au candidat, qui pourra toutefois venir les récupérer à ses frais si son offre n'a pas été retenue.la fourniture complète de ces échantillons et fiches techniques est une condition indispensable à l'examen de l'offre. Dans le cas contraire, l'offre sera rejetée et déclarée irrégulière conformément à l'article L. 2152-2 du Code de la Commande Publique.Criteres de jugement des OffresL'Attribution du marché aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses sebasera, conformément à l'article L. 2152-7, L. 2152-8, R. 2152-6 à R. 2152-8, R. 2152-11 et R. 2152-12 ducode de la Commande Publique, sur les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :Concernant les lots 1 à 5 :Critère no1 Prix des fournitures - 40%critère no2 Valeur technique - 30%sous-critère 1 facilité de fermeture (provisoire et définitive) et d'ouverture -4 %Sous-Critère 2 Stabilité des collecteurs 4 %Sous-Critère 3 Facilité d'utilisation et de montage 4 %Sous-Critère 4 Facilité d'introduction des objets 4 %Sous-Critère 5 Clarté des consignes d'assemblage et de fermeture et niveau de remplissage visible 4 %Sous-Critère 6 Qualité du support mis à disposition 10 %Critère no3 - qualité de la formation des utilisateurs - 10%critère no4 - délai de livraison en cas d'urgence - 10% Critère no5 - développement Durable - 10%concernant les lots 6 à 9 et lot 12 :Critère no1 Prix des fournitures - 40%critère no2 Valeur technique - 30%sous-critère 1 facilité de fermeture (provisoire et définitive) et d'ouverture -5 %Sous-Critère 2 Stabilité des supports 5 %Sous-Critère 3 Facilité d'utilisation et de montage 5 %Sous-Critère 4 Clarté des consignes d'assemblage et de fermeture et niveau de remplissage visible 5 %Sous-Critère 5 Qualité du support mis à disposition 10 %Critère no3 - qualité de la formation des utilisateurs - 10%critère no4 - délai de livraison en cas d'urgence - 10% Critère no5 - développement Durable - 10%pour les lots 10 et 11critère no1 Prix des fournitures-40%critère no2 Valeur technique Sous-Critère 1 Résultat des essais - 30%sous-critère 2 Qualité générale desproduits - 20%critère no3 - développement durable - 10%
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15, rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics”
Adresse postale: 103 Bis, Rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Source: OJS 2023/S 096-298689 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de la formation des utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison en cas d'urgence
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“une seule variante facultative par lot est autorisée dès lors qu'une réponse aura été apportée à l'offre de base. Le candidat pourra proposer une variante...”
Description des options
une seule variante facultative par lot est autorisée dès lors qu'une réponse aura été apportée à l'offre de base. Le candidat pourra proposer une variante facultative pour l'ensemble du lot concernant la qualité de l'équipement qui devra respecter à minima les caractéristiques techniques décrites dans le CCTP et avoir une qualité supérieure à celle proposée dans l'offre de base (cf. Article 1.1 du Cctp).Ces variantes devront être présentées et chiffrées indépendamment de l'offre de base avec le modèle de bordereau de prix joint. Elles devront faire l'objet d'un acte d'engagement distinct
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-298689
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: collecteur de 0.6 L
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: collecteur d'environ 0.8l à 1.2l
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: collecteur d'environ 3l
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: collecteur d'environ 7 L
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: collecteur d'environ 9 L
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fût d'environ 11 L
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fût d'environ 25 L
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fût d'environ 30 L
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fût d'environ 60 L
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: sacs poubelle pour déchets DAND
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: sacs pour DASRI
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: emballages combinés pour DASRI
Informations complémentaires Informations complémentaires
procédure déclarée sans suite pour des considérations d'intérêt général
Source: OJS 2023/S 237-742833 (2023-12-04)