fourniture de camions polybenne 26 tonnes neufs
Syndicat mixte Bil Ta Garbi
le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert et porte sur l'acquisition de deux camions polybenne 26t neufs, tous deux équipés d'un appareil de levage à bras, pour le service transport du Syndicat Mixte. Ces véhicules seront affectés à du transfert de bennes contenant des déchets de déchetteries ou des ordures ménagères (tonnages plus importants). Il est précisé que le présent marché intègre des Prestations Supplémentaires Eventuelles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-03 | Avis de marché |
| 2023-09-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Numéro de référence: 2023_08
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte Bil Ta Garbi
Adresse postale: 7, rue Joseph Latxague
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.biltagarbi.fr 🌏
Courrier électronique: contact@biltagarbi.fr 📧
Téléphone: +33 559442644 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581097&orgAcronyme=m0p64 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-205524
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no1 : camion polybenne porteur remorqueur 26 tonnes neuf avec essieu arrière directionnel équipé d'un appareil de levage à bras
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:
Intitulé du lot: lot no2 : camion polybenne porteur remorqueur 26 tonnes neuf avec double essieu permanent, équipé d'un appareil de levage à bras
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre y compris critères environnementaux
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25640464100050
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581097&orgAcronyme=m0p64 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50, cours lautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://www.ta-pau.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103bis rue Belleville bp 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 070-205524 (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Numéro de référence: 2023_08
Brève description:
le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert et porte sur l'acquisition de deux camions polybenne 26t neufs, tous deux équipés d'un appareil de levage à bras, pour le service transport du Syndicat Mixte. Ces véhicules seront affectés à du transfert de bennes contenant des déchets de déchetteries ou des ordures ménagères (tonnages plus importants). Il est précisé que le présent marché intègre des Prestations Supplémentaires Eventuelles
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte Bil Ta Garbi
Adresse postale: 7, rue Joseph Latxague
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.biltagarbi.fr 🌏
Courrier électronique: contact@biltagarbi.fr 📧
Téléphone: +33 559442644 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581097&orgAcronyme=m0p64 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-205524
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no1 : camion polybenne porteur remorqueur 26 tonnes neuf avec essieu arrière directionnel équipé d'un appareil de levage à bras
Numéro du lot: 1
Brève description:
ce lot comprend : - la fourniture d'un camion neuf avec bras de levage, ainsi que la prise en charge de toutes les démarches administratives règlementaires et carte grise du véhicule neuf. L'Offre de prix présentée par le candidat comprendra le coût de ces formalités.- les PSE 1 (mini releveur), 2 (reprise d'un véhicule) et 3 (contrat d'entretien) à chiffrer
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Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:
trois PSE sont à chiffrer pour ce lot : no 1 (mini releveur), no2 (reprise d'un véhicule) et no3 (contrat d'entretien)les candidats sont informés que le syndicat se réserve le droit de retenir ou non une ou plusieurs Prestations Supplémentaires Éventuelles au moment de la notification d'attribution du marché
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Numéro du lot: 2
Brève description:
ce lot comprend : - la fourniture d'un camion neuf avec bras de levage, ainsi que la prise en charge de toutes les démarches administratives règlementaires et carte grise du véhicule neuf. L'Offre de prix présentée par le candidat comprendra le coût de ces formalités.- les PSE 1 (mini releveur), 2 (contrat d'entretien) à chiffrer
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deux PSE sont à chiffrer pour ce lot : no 1 (mini releveur), no2 (contrat d'entretien)les candidats sont informés que le syndicat se réserve le droit de retenir ou non une ou plusieurs Prestations Supplémentaires Éventuelles au moment de la notification d'attribution du marché
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.- Lettre de candidature (modèle DC 1 dernière version ou équivalent) en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire seul s'il est dûment habilité(produire les habilitations de chaque co-traitant).- Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L.2141-11 et L. 2341-7 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - déclaration du candidat (modèle Dc2 dernière version ou équivalent). - attestations d'assurance en cours de validité, de régularité fiscale, sociale URSSAF et extrait Kbis
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2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière
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3/ Capacité technique et professionnelle - les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R 2142-14 du CCP :- liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.En cas de co-traitance, les pièces visées ci-dessus doivent être fournies par chaque cotraitant
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre y compris critères environnementaux
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25640464100050
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581097&orgAcronyme=m0p64 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50, cours lautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://www.ta-pau.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103bis rue Belleville bp 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 070-205524 (2023-04-03)
Avis d'attribution de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 364 954 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-536803
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-205524
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Nom: seg Arrieta
Adresse postale: za Saint Frédéric II
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 182 477 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 171-536803 (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert et porte sur l'acquisition de deux camions polybenne 26t neufs, tous deux équipés d'un appareil de levage à bras, pour le service transport du Syndicat Mixte. Cil est précisé que le présent marché intègre des Prestations Supplémentaires Eventuelles
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-536803
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-205524
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
trois PSE sont à chiffrer pour ce lot : no 1 (mini releveur), no2 (reprise d'un véhicule) et no3 (contrat d'entretien)
deux PSE sont à chiffrer pour ce lot : no 1 (mini releveur), no2 (contrat d'entretien)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Nom: seg Arrieta
Adresse postale: za Saint Frédéric II
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 182 477 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 171-536803 (2023-09-01)
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