fourniture de bureau
cgssm
le marché a pour objet l'approvisionnement de la Caisse Générale de Sécurité Sociale de la Martinique en fournitures de bureau, en timbres et accessoires et en papier d'impression standard (blanc et couleur)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SCLM
- • cgssm
- • Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
- • Effaceurs › Timbres dateurs › Porte-tampons de bureau
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-16 | Avis de marché |
| 2023-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 230800
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Tampons encreurs 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cgssm
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 97210
Commune postale: Lamentin Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.cgss-martinique.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cgss-martinique.fr 📧
Téléphone: +596 696665101 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-21 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-295541
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: approvisionnement de fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: timbres et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: papier d'impression standard
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: siège, centres et antennes de la CGSSM (voir Cctp)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé
Contact
Point de contact: Departement marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire
Adresse postale: boulevard Général de Gaulle
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +899 025135 📞
Courrier électronique: gug.fort-de-france@justice.fr 📧
Fax: +899 023328 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 096-295541 (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 230800
Brève description:
le marché a pour objet l'approvisionnement de la Caisse Générale de Sécurité Sociale de la Martinique en fournitures de bureau, en timbres et accessoires et en papier d'impression standard (blanc et couleur)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Tampons encreurs 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cgssm
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 97210
Commune postale: Lamentin Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.cgss-martinique.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cgss-martinique.fr 📧
Téléphone: +596 696665101 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-21 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-295541
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: approvisionnement de fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 de la présente consultation concerne l'approvisionnement en fournitures de bureau à l'exclusion des familles suivantes : papiers, télécopieurs, mobiliers, ordinateurs, périphériques et consommables pour photocopieurs.
Les montants sont les suivants :
- Minimum : 60 000 euro ht sur trois ans
- maximum : 180 000 euro ht sur trois ans
les informations détaillées sont définies au Cctp.
Intitulé du lot: timbres et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 de la présente consultation concerne la fourniture de timbres et accessoires pour les différents services de la CGSSM.
- Minimum : 4 500 euro ht sur trois ans
- maximum : 13 500 euro ht sur trois ans
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot 3 de la présente consultation concerne la fourniture en papier d'impression standard (blanc et couleur) compatible pour copieurs, télécopieurs, imprimantes jet d'encres et couleur laser et destiné à la mise sous plis de documents administratifs.
Afficher plus
- Minimum : 32 500 euro ht sur trois ans
- maximum : 97 500 euro ht sur trois ans.
Site principal ou lieu d'exécution: siège, centres et antennes de la CGSSM (voir Cctp)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- La lettre de candidature selon le nouvel imprimé Dc1 téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat;
- Déclaration du candidat selon le nouvel imprimé Dc2 téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ;
- Ou compléter un formulaire E-DUME (qui se substitue à la Dc1 et à la Dc2) via https://dume.chorus-pro.gouv.fr
- La déclaration sur l'honneur type remise par la CGSSM ;
- Une liste de références pour des prestations similaires (moins de trois ans), avec les références du client, leur montant et leur date d'exécution.
- Si l'entreprise est en redressement judiciaire, une copie certifiée conforme du jugement.
- si les documents ne sont pas signés par la personne habilitée, ils devront être accompagnés d'un pouvoir.
dans tous les cas, au moment de l'attribution :
- Une copie de l'attestation URSSAF de " fourniture de déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale " datant de moins de six mois ;
- La copie des certificats attestant la déclaration et le paiement des impôts, taxes et cotisations sociales, délivrés par les administrations fiscales et organismes compétents ;
- Une attestation d'assurance en cours de validité.
- les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail.
toute documentation permettant d'apprécier la capacité financière de l'entreprise
Capacité technique et professionnelle: les références relatives à l'objet du marché
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé
Contact
Point de contact: Departement marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire
Adresse postale: boulevard Général de Gaulle
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +899 025135 📞
Courrier électronique: gug.fort-de-france@justice.fr 📧
Fax: +899 023328 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 096-295541 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 291 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-000668
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-295541
Numéro JO-S: 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cgss Martinique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison à la réception du bon de commande
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Critère de qualité (nom): du papier et de lemballage
Critère de qualité (pondération): 30%
10%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Nom: sclm
Adresse postale: zi Lézarde voie no1
Commune postale: Le Lamentin
Pays: Martinique 🇲🇶
Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 13 500 EUR 💰
97 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2024/S 001-000668 (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 291 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-000668
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-295541
Numéro JO-S: 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le lot 2 de la présente consultation concerne la fourniture de timbres et accessoires pour les différents services de la CGSSM.
Le lot 3 de la présente consultation concerne la fourniture en papier d'impression standard (blanc et couleur) compatible pour copieurs, télécopieurs, imprimantes jet d'encres et couleur laser et destiné à la mise sous plis de documents administratifs.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: cgss Martinique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison à la réception du bon de commande
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Critère de qualité (nom): du papier et de lemballage
Critère de qualité (pondération): 30%
10%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Nom: sclm
Adresse postale: zi Lézarde voie no1
Commune postale: Le Lamentin
Pays: Martinique 🇲🇶
Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 13 500 EUR 💰
97 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2024/S 001-000668 (2023-12-28)
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