Ce marché est destiné à Enedis et SEI. il est composé de 3 lots :
Lot 1 : Bracelets souples et colliers souples CSL
Lot 2 : Bracelets souples bis
Lot 3: Bracelets plastiques BIP
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa 1re demande, des conditions commerciales du ou desmarché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le oules marchés.
Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa 1re demande, des conditions commercialesdu ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui inséréedans le ou les marchés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.
Avis de marché (2023-11-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis
Adresse postale:
“Pôle Achat de Matériel Electrique - Tour Hy Five - 1 avenue du général De Gaulle – 92074 PARIS LA DEFENSE”
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92074
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Valentin TARDIF
Téléphone: +33 181975733📞
Courrier électronique: valentin.tardif@enedis.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.enedis.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.enedis.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://pha2.enedis.fr/🌏
URL de participation: https://pha2.enedis.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bracelets isolants et colliers souples
Produits/services: Serre-garnitures de câbles, isolées📦
Brève description:
“Ce marché est destiné à Enedis et SEI. il est composé de 3 lots :
Lot 1 : Bracelets souples et colliers souples CSL
Lot 2 : Bracelets souples bis
Lot 3:...”
Brève description
Ce marché est destiné à Enedis et SEI. il est composé de 3 lots :
Lot 1 : Bracelets souples et colliers souples CSL
Lot 2 : Bracelets souples bis
Lot 3: Bracelets plastiques BIP
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa 1re demande, des conditions commerciales du ou desmarché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le oules marchés.
Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa 1re demande, des conditions commercialesdu ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui inséréedans le ou les marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bracelets souples et colliers souples CSL
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Serre-garnitures de câbles, isolées📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les plate-formes logistiques d'Enedis, les sites de chantier travaux (livraisons directes) et guichets d'entreprises de travaux et agences Enedis.
SEI: transitaires.”
Site principal ou lieu d'exécution
Les plate-formes logistiques d'Enedis, les sites de chantier travaux (livraisons directes) et guichets d'entreprises de travaux et agences Enedis.
SEI: transitaires.
Afficher plus
Description du marché:
“Conformément à l’article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique :
le maximum du lot 1, du présent marché tout attributaire confondu, est d'environ 4 015...”
Description du marché
Conformément à l’article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique :
le maximum du lot 1, du présent marché tout attributaire confondu, est d'environ 4 015 000 pièces par an
Il est précisé que cette indication n’a aucune valeur d’engagement contractuel pour l’Entreprise.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bracelets souples bis
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Conformément à l’article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique :
le maximum du lot 2, du présent marché tout attributaire confondu, est d'environ 390...”
Description du marché
Conformément à l’article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique :
le maximum du lot 2, du présent marché tout attributaire confondu, est d'environ 390 000 pièces par an
Il est précisé que cette indication n’a aucune valeur d’engagement contractuel pour l’Entreprise.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: A l'issue de la fin du marché à l'horizon 2028
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bracelets plastiques BIP
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les plate-formes logistiques serval d'Enedis, les sites de chantier travaux (livraisons directes) et guichets d'entreprises de travaux et agences...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les plate-formes logistiques serval d'Enedis, les sites de chantier travaux (livraisons directes) et guichets d'entreprises de travaux et agences Enedis.
SEI: transitaires.
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Description du marché:
“Conformément à l’article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique :
le maximum du lot 3, du présent marché tout attributaire confondu, est d'environ 1 460...”
Description du marché
Conformément à l’article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique :
le maximum du lot 3, du présent marché tout attributaire confondu, est d'environ 1 460 000 pièces par an
Il est précisé que cette indication n’a aucune valeur d’engagement contractuel pour l’Entreprise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers: bilans et comptes de résultats des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.
Si,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers: bilans et comptes de résultats des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.
Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
Les fournisseurs doivent impérativement être en possession d'une autorisation d'emploi délivrée...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
Les fournisseurs doivent impérativement être en possession d'une autorisation d'emploi délivrée par la direction technique d'Enedis avant toute livraison de matériel.
Les matériels seront conformes:
— aux spécifications techniques d'Enedis: HN-33-S-62 d’avril 1997, applicable à tous les systèmes de fixation de conducteurs isolés BT,
— guide technique de la distribution d’EDF, chapitre B.23.262-01, applicable au bracelet BIC 50-90 pour la fixation par feuillard des conducteurs isolés HTA.
La livraison des matériels doit se faire sur la totalité du territoire national et la Corse dans un délai de 14 jours.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l'exécution du marché.
Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront...”
Dépôts et garanties exigés
Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l'exécution du marché.
Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront indiqués dans le dossier de consultations.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement: sur les ressources propres de l'entreprise,
Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprise, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'entreprise, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun des membres du groupement et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux.
Enedis accepte les groupements conjoints.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015 (art. L. 2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas des on fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 109-266826
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les candidats sont invités à se manifester directement dans le portail achats Enedis à l'adresse suivante:
https://pha2.enedis.fr/ et en remplissant le...”
Les candidats sont invités à se manifester directement dans le portail achats Enedis à l'adresse suivante:
https://pha2.enedis.fr/ et en remplissant le formulaire de réponse à l'avis de marché AVIS006408. La démarche est gratuite.
Consignes pour accéder au formulaire:
— se connecter au portail achats Enedis: https://pha2.enedis.fr/
— en cas de 1re connexion, enregistrer l'entreprise sur le portail achats;
— depuis la page d'accueil, rechercher l'avis de marche AVIS006408.
Après examen et acceptation des dossiers de candidature, les soumissionnaires seront invités à participer à la consultation qui sera lancée par le portail achats. Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, contacter la hotline au + 33 1 75 25 48 59 (du lundi au vendredi, 8h00-18h00 heure française) ou adresser un courriel à support-edfgroupe-pha2@ivalua.com
Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 218-686595 (2023-11-08)