Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de boissons pour les services de la ville de pantin
2023014
Produits/services: Boissons spiritueuses📦
Brève description: fourniture de boissons pour les services de la ville de pantin
Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons non alcoolisees
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: boissons non alcoolisees
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vins petillants et spiritueux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché: vins petillants et spiritueux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vins biologiques ou labellises demeter ou nature et progres
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: vins biologiques ou labellises demeter ou nature et progres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bieres artisanales biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: bieres artisanales biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: champagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: champagne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le cahier des clauses particulières”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier semestre de l'année 2027
Informations complémentaires
“pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles...”
pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume).Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants pour les lots no 4, 5, 6 et 7
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://Montreuil.tribunaladministratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://Montreuil.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 096-301951 (2023-05-16)
Informations complémentaires (2023-05-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 096-301951
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 260 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 600 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée Valeur hors TVA
Ancienne valeur
Texte: 80 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 160 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée Valeur hors TVA
Ancienne valeur
Texte: 80 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 160 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée Valeur hors TVA
Ancienne valeur
Texte: 40 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 80 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée Valeur hors TVA
Ancienne valeur
Texte: 20 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 40 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 7
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée Valeur hors TVA
Ancienne valeur
Texte: 40 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 160 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-06-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-22 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 101-313201 (2023-05-22)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-301951
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: boissons non alcoolisées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: vins pétillants et spiritueux
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: vins biologiques et labellisés demeter ou nature et progrès
Date de conclusion du contrat: 2023-09-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: maison de négoce Vinilia
Adresse postale: 7 Rue Simpne
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pauleric.heugas@gmail.com📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://vinilia.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: bières artisanales biologiques
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: champagne
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: mater et filii
Adresse postale: 4 rue du Maréchal Foch
Commune postale: Dormans
Code postal: 51700
Courrier électronique: contact@materetfilii.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: https://www.materetfilii.fr/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les sous-critères sont détaillés dans les pièces de la consultation
Source: OJS 2023/S 183-572405 (2023-09-19)