fourniture de barquettes a usage unique et de films D'Operculage
GIP Resah
fourniture de barquettes a usage unique et de films D'Operculage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Prov. Liège › Arr. Verviers — communes francophones
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-09 | Avis de marché |
| 2023-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 2023-R012-000-000
Brève description: fourniture de barquettes a usage unique et de films D'Operculage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Arr. Verviers — communes francophones 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: gip resah
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.resah.fr/ 🌏
Courrier électronique: hotellerie@resah.fr 📧
Téléphone: +33 155785454 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=847312&orgAcronyme=a0z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-354034
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 589 132 000 EUR 💰
Informations sur les lots: "Néant"
Intitulé du lot: barquettes pour preparations froides pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale d?achat du resah
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 113-354034 (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 2023-R012-000-000
Brève description: fourniture de barquettes a usage unique et de films D'Operculage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Arr. Verviers — communes francophones 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: gip resah
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.resah.fr/ 🌏
Courrier électronique: hotellerie@resah.fr 📧
Téléphone: +33 155785454 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=847312&orgAcronyme=a0z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-354034
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
la valeur de 164000000 indiquée en valeur estimée constitue la quantité estimée sur une durée de 4 ans et non pas la valeur en euros
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 589 132 000 EUR 💰
Informations sur les lots: "Néant"
Intitulé du lot: barquettes pour preparations froides pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale d?achat du resah
Numéro du lot: 1
Brève description:
barquettes pour preparations froides pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale d?achat du resah
Valeur estimée hors TVA: 164 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois)
Description des options:
le présent accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles décrites aux CCTP
Informations complémentaires:
la valeur de 164000000 indiquée en valeur estimée constitue la quantité estimée sur une durée de 4 ans et non pas la valeur en euros
Intitulé du lot: barquettes pour preparations chaudes pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale d?achat du resah
Numéro du lot: 2
Brève description:
barquettes pour preparations chaudes pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale d?achat du resah
Intitulé du lot: films D'Operculage pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale d?achat du resah
Numéro du lot: 3
Brève description:
films D'Operculage pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale D'Achat du resah
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur de 140000 indiquée en valeur estimée constitue la quantité estimée sur une durée de 4 ans et non pas la valeur en euros
Intitulé du lot: barquettes specifiques et usage unique divers pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale d?achat du resah
Numéro du lot: 4
Brève description:
barquettes specifiques et usage unique divers pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale D'Achat du resah
Valeur estimée hors TVA: 80 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur de 80000000 indiquée en valeur estimée constitue la quantité estimée sur une durée de 4 ans et non pas la valeur en euros
Intitulé du lot: barquettes biosourcees a usage unique pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale d?achat du resah
Numéro du lot: 5
Brève description:
barquettes biosourcees a usage unique pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale D'Achat du resah
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur de 560000 indiquée en valeur estimée constitue la quantité estimée sur une durée de 4 ans et non pas la valeur en euros
Intitulé du lot: barquettes et films non specifiques pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale d?achat du resah
Numéro du lot: 6
Brève description:
barquettes et films non specifiques pour les etablissements sanitaires et medico-sociaux adherents de la centrale D'Achat du resah
Valeur estimée hors TVA: 60 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur de 60000000 indiquée en valeur estimée constitue la quantité estimée sur une durée de 4 ans et non pas la valeur en euros
Intitulé du lot: barquettes pour preparations froides pour les adherents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 1
Numéro du lot: 7
Brève description:
barquettes pour preparations froides pour les adherents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 1
Valeur estimée hors TVA: 40 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur de 40000000 indiquée en valeur estimée constitue la quantité estimée sur une durée de 4 ans et non pas la valeur en euros
Intitulé du lot: barquettes pour preparations chaudes pour les adherents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 2
Numéro du lot: 8
Brève description:
barquettes pour preparations chaudes pour les adherents de la centrale D'Achat ne relevant pas du lot 2
Intitulé du lot: films D'Operculage pour les adherents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 3
Numéro du lot: 9
Brève description:
films D'Operculage pour les adherents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 3
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur de 32000 indiquée en valeur estimée constitue la quantité estimée sur une durée de 4 ans et non pas la valeur en euros
Intitulé du lot: barquettes specifiques et usage unique divers pour les adherents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 4
Numéro du lot: 10
Brève description:
barquettes specifiques et usage unique divers pour les adherents de la centrale D'Achat ne relevant pas du lot 4
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur de 20000000 indiquée en valeur estimée constitue la quantité estimée sur une durée de 4 ans et non pas la valeur en euros
Intitulé du lot: barquettes biosourcees a usage unique pour les adherents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 5
Numéro du lot: 11
Brève description:
barquettes biosourcees a usage unique pour les adherents de la centrale D'Achat ne relevant pas du lot 5
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur de 400000 indiquée en valeur estimée constitue la quantité estimée sur une durée de 4 ans et non pas la valeur en euros
Intitulé du lot: barquettes et films non specifiques pour les adherents de la centrale d?achat ne relevant pas du lot 6
Numéro du lot: 12
Brève description:
barquettes et films non specifiques pour les adherents de la centrale D'Achat ne relevant pas du lot 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire Dc1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. Une société nouvellement créée peut prouver ses capacités par tout autre moyen approprié : attestations bancaires, expériences précédentes par exemple
Afficher plus
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Une société nouvellement créée peut prouver ses capacités par tout autre moyen
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour les bénéficiaires de la centrale d'achat du GIP Resah (listes annexées au Ccap).Les documents de consultations sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics : https//marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntrepriseAfin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devrontdisposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichierscompressés au format .zip.Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le Dce,Ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées.La création d'un compte est simple et gratuite.En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme :Support technique de la plateforme :https://marches.maximilien.frTél : 01 76 64 74 07 (9h-19h les jours ouvrés)aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.Les prestations sont exécutées par le Titulaire en France métropolitaine (Corse incluse), et dans les Dromcom(Uniquement en cas de mise en oeuvre de la clause de réexamen)précision sur le point Ii.1.5 du présent avis : la valeur totale estimée fait référence à la quantité estimée sur une durée de 4 ans et non pas à la valeur en euros.Les montants maximums des lots sont les suivants (H.T.) :Lot 1 : 22 000 000 euroslot 2 : 60 000 000 euroslot 3 : 17 000 000 euroslot 4 : 32 000 000 euroslot 5 : 10 000 000 euroslot 6 : 23 000 000 euroslot 7 : 11 000 000 euroslot 8 : 30 000 000 euroslot 9 : 8 000 000 euroslot 10 : 16 000 000 euroslot 11 : 10 000 000 euroslot 12 : 12 000 000 euros
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2023/S 113-354034 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40259801.13 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-706552
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-354034
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des échantillons remis
Critère Etendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère Logistique et service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère Performance en matière de développement durable en lien avec l'exécution du marché
Critère de coût (nom): Critère Financier
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom: rescaset concept sas
Adresse postale: 2521 route du tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476912125 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupeguillin.fr/rescaset/ 🌏
Valeur totale du marché: 5280615.82 EUR 💰
12965148.10 EUR 💰
4040292.69 EUR 💰
5417395.30 EUR 💰
Nom: firplast sas
Adresse postale: 4 rue de provence
Commune postale: St Priest
Code postal: 69800
Téléphone: +33 472230249 📞
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.firplast.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 155826.40 EUR 💰
3967559.40 EUR 💰
1320153.86 EUR 💰
3241286.91 EUR 💰
1 087 200 EUR 💰
Nom: rescaset conceptsas
Valeur totale du marché: 1354349.17 EUR 💰
107 452 EUR 💰
1322521.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 224-706552 (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40259801.13 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-706552
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-354034
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum avec un maximum de 251 000 000 euro(s) HT pour la valeur totale du marché. Le lot 1 a un montant estimé de 5 280 615,82 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 22 000 000 euro(s) (H.T.). Le lot 2 a un montant estimé de 1 296 5148,10 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 60 000 000 euro(s) (H.T.). Le lot 3 a un montant estimé de 4 040 292,69 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 17 000 000 euro(s) (H.T.). Le lot 4 a un montant estimé de 5 417 395,30 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 32 000 000 euro(s) (H.T.). Le lot 5 a un montant estimé de 155 826,40 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 10 000 000 euro(s) (H.T.).Le lot 6 a un montant estimé de 3 967 559,40 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 23 000 000 euro(s) (H.T.).Le lot 7 a un montant estimé de 1 320 153,86 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 11 000 000 euro(s) (H.T.).Le lot 8 a un montant estimé de 3 241 286,91 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le lot 9 a un montant estimé de 1 087 200 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 8 000 000 euro(s) (H.T.).Le lot 10 a un montant estimé de 1 354 349,17 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 16 000 000 euro(s) htle lot 11 a un montant estimé de 107 452 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 10 000 000 euro(s) htle lot 12 a un montant estimé de 1 322 521,48 euro(s) ht sur 4 ans avec un maximum de 12 000 000 euro(s) htla date d'attribution s'entend comme date de la notification de l'ac. Le démarrage des 12 lots du marché est prévu par l'ordre de service établi pour la date du 01/01/2024. Le marché prend effet à la date de l'accusé de réception de la notification. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer. Le présent contrat est consultable sur demande écrite à: gip resah- centrale d'achat- 47 Rue de Charonne-75011 PARIS. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyé à l'adresse précisée par le demandeur
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
le présent accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles décrites au CCTP
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère Qualité des échantillons remis
Critère Etendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère Logistique et service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère Performance en matière de développement durable en lien avec l'exécution du marché
Critère de coût (nom): Critère Financier
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom: rescaset concept sas
Adresse postale: 2521 route du tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476912125 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupeguillin.fr/rescaset/ 🌏
Valeur totale du marché: 5280615.82 EUR 💰
12965148.10 EUR 💰
4040292.69 EUR 💰
5417395.30 EUR 💰
Nom: firplast sas
Adresse postale: 4 rue de provence
Commune postale: St Priest
Code postal: 69800
Téléphone: +33 472230249 📞
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.firplast.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 155826.40 EUR 💰
3967559.40 EUR 💰
1320153.86 EUR 💰
3241286.91 EUR 💰
1 087 200 EUR 💰
Nom: rescaset conceptsas
Valeur totale du marché: 1354349.17 EUR 💰
107 452 EUR 💰
1322521.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 224-706552 (2023-11-16)
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