Fourniture de 1 jusqu'à 40 véhicules neufs de transport en commun de petite capacité pour le compte de la RRTHV

Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de 1 jusqu'à 40 véhicules neufs de transport en commun de petite capacité pour le compte de la RRTHV
Numéro de référence: Accords-cadres n°2026-04-01-MP 22 Places
Brève description:
“La RRTHV souhaite acquérir des véhicules neufs de petite capacité pour le transport scolaire en Haute-Vienne”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Description
Identifiant interne: 2026-04-01-MP 22 Places
Titre: Fourniture de 1 jusqu'à 40 véhicules neufs de transport en commune de petite capacité pour le compte de la RRTHV
Description du marché:
“La RRTHV souhaite acquérir des véhicules neufs de petite capacité pour le transport scolaire en Haute-Vienne”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“X”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le titulaire devra répondre aux attentes demandées dans le CCTP”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rrthv
Numéro d'enregistrement national: 75850089600017
Adresse postale: Place des Charentes - BP 1047
Code postal: 87050
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: severine.machytta@rrthv.com 📧
Téléphone: +33 555103100 📞
URL: https://rrthv.com/web/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rrthv.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://rrthv.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25435_1161235.html 🌏
URL de participation: www.rrthv.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Rrthv
Numéro d'enregistrement national: 75850089600017
Adresse postale: Place des Charentes - BP 1047
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Rrthv
Numéro d'enregistrement national: 75850089600017
Adresse postale: Place des Charentes - BP 1047
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2026/S 092-328365 (2026-05-12)