Fourniture d’un système de thermothérapie laser guidée par IRM d’ablation par laser ou LITT (Laser Interstitial Thermo Therapy)
CEA/Grenoble
Le présent appel d’offres a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la formation des utilisateurs d’un système de thermothérapie laser guidée par IRM d’ablation par laser ou LITT (Laser Interstitial Thermo Therapy) destiné à équiper le parc des équipements du Secteur Sujet-Patient du CEA CLINATEC.
L’équipement objet de l’appel d’offres sera utilisé dans un contexte de recherche clinique sur l’homme dans le domaine neurochirurgical.
Pathologies visées :
• Epilepsies réfractaires,
• Tumeurs profondes.
Clinatec étant une plateforme ouverte à d’autres spécialités, le soumissionnaire précisera les prises en charges validées et possibles avec son système (tumeurs des tissus mous, etc…).
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-16 | Avis de marché |
| 2023-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Laser chirurgical
Numéro de référence: AOO-B23-03337-HA
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Laser chirurgical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054 FR714
Commune postale: Grenoble CEDEX 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: hafiz.ankidine@cea.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-505504
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 4 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 159-505504 (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Laser chirurgical
Numéro de référence: AOO-B23-03337-HA
Brève description:
Le présent appel d’offres a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la formation des utilisateurs d’un système de thermothérapie laser guidée par IRM d’ablation par laser ou LITT (Laser Interstitial Thermo Therapy) destiné à équiper le parc des équipements du Secteur Sujet-Patient du CEA CLINATEC.
L’équipement objet de l’appel d’offres sera utilisé dans un contexte de recherche clinique sur l’homme dans le domaine neurochirurgical.
Pathologies visées :
• Epilepsies réfractaires,
• Tumeurs profondes.
Clinatec étant une plateforme ouverte à d’autres spécialités, le soumissionnaire précisera les prises en charges validées et possibles avec son système (tumeurs des tissus mous, etc…).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Laser chirurgical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054 FR714
Commune postale: Grenoble CEDEX 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: hafiz.ankidine@cea.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-505504
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
es entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr (référence AOO-B22-05643-CM).
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires
- capacité financière.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d’offres a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la formation des utilisateurs d’un système de thermothérapie laser guidée par IRM d’ablation par laser ou LITT (Laser Interstitial Thermo Therapy) destiné à équiper le parc des équipements du Secteur Sujet-Patient du CEA CLINATEC.
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L’équipement objet de l’appel d’offres sera utilisé dans un contexte de recherche clinique sur l’homme dans le domaine neurochirurgical.
Pathologies visées :
• Epilepsies réfractaires,
• Tumeurs profondes.
Clinatec étant une plateforme ouverte à d’autres spécialités, le soumissionnaire précisera les prises en charges validées et possibles avec son système (tumeurs des tissus mous, etc…).
Option facultative n°1 :
• Thérapie par laser
o Emission avec un tir latéral
Option facultative n°2 :
• Guidage par thermométrie IRM
o Compensation de la dérive du champ magnétique statique
o Détection du mouvement pendant le traitement
o Export des données de température et de dose thermique au format DICOM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
es entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr (référence AOO-B22-05643-CM).
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Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires
- capacité financière.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 159-505504 (2023-08-16)
Avis d'attribution de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708716
Se réfère à l'avis: 2023/S 159-505504
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d'accès réglementées
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la thérapie par laser (puissance délivrée, volume d'ablation utile)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Monitorage par IRM (précision de la mesure de thermométrie, résolution spatiale et temporelle des images, nombre de coupes simultanées maximum)
Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Nom: MEDTRONIC France SAS
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hafiz ANKIDINE
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 225-708716 (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708716
Se réfère à l'avis: 2023/S 159-505504
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d'accès réglementées
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la thérapie par laser (puissance délivrée, volume d'ablation utile)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Monitorage par IRM (précision de la mesure de thermométrie, résolution spatiale et temporelle des images, nombre de coupes simultanées maximum)
Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Nom: MEDTRONIC France SAS
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hafiz ANKIDINE
Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 225-708716 (2023-11-17)
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