Le présent appel d’offres a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la formation des utilisateurs d’un système de thermothérapie laser guidée par IRM d’ablation par laser ou LITT (Laser Interstitial Thermo Therapy) destiné à équiper le parc des équipements du Secteur Sujet-Patient du CEA CLINATEC.
L’équipement objet de l’appel d’offres sera utilisé dans un contexte de recherche clinique sur l’homme dans le domaine neurochirurgical.
Pathologies visées :
• Epilepsies réfractaires,
• Tumeurs profondes.
Clinatec étant une plateforme ouverte à d’autres spécialités, le soumissionnaire précisera les prises en charges validées et possibles avec son système (tumeurs des tissus mous, etc…).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d’un système de thermothérapie laser guidée par IRM d’ablation par laser ou LITT (Laser Interstitial Thermo Therapy)
AOO-B23-03337-HA”
Produits/services: Laser chirurgical📦
Brève description:
“Le présent appel d’offres a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la formation des utilisateurs d’un système de thermothérapie...”
Brève description
Le présent appel d’offres a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la formation des utilisateurs d’un système de thermothérapie laser guidée par IRM d’ablation par laser ou LITT (Laser Interstitial Thermo Therapy) destiné à équiper le parc des équipements du Secteur Sujet-Patient du CEA CLINATEC.
L’équipement objet de l’appel d’offres sera utilisé dans un contexte de recherche clinique sur l’homme dans le domaine neurochirurgical.
Pathologies visées :
• Epilepsies réfractaires,
• Tumeurs profondes.
Clinatec étant une plateforme ouverte à d’autres spécialités, le soumissionnaire précisera les prises en charges validées et possibles avec son système (tumeurs des tissus mous, etc…).
1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble
Description du marché:
“Le présent appel d’offres a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la formation des utilisateurs d’un système de thermothérapie...”
Description du marché
Le présent appel d’offres a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la formation des utilisateurs d’un système de thermothérapie laser guidée par IRM d’ablation par laser ou LITT (Laser Interstitial Thermo Therapy) destiné à équiper le parc des équipements du Secteur Sujet-Patient du CEA CLINATEC.
L’équipement objet de l’appel d’offres sera utilisé dans un contexte de recherche clinique sur l’homme dans le domaine neurochirurgical.
Pathologies visées :
• Epilepsies réfractaires,
• Tumeurs profondes.
Clinatec étant une plateforme ouverte à d’autres spécialités, le soumissionnaire précisera les prises en charges validées et possibles avec son système (tumeurs des tissus mous, etc…).
Option facultative n°1 :
• Thérapie par laser
o Emission avec un tir latéral
Option facultative n°2 :
• Guidage par thermométrie IRM
o Compensation de la dérive du champ magnétique statique
o Détection du mouvement pendant le traitement
o Export des données de température et de dose thermique au format DICOM
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
16:00 📅
“es entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
es entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr (référence AOO-B22-05643-CM).
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires
- capacité financière.
Avis d'attribution de marché (2023-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Hafiz ANKIDINE
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d'accès réglementées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la thérapie par laser (puissance délivrée, volume d'ablation utile)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Monitorage par IRM (précision de la mesure de thermométrie, résolution spatiale et temporelle des images, nombre de coupes simultanées maximum)”
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 159-505504
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4001022345
Titre:
“Fourniture d’un système de thermothérapie laser guidée par IRM d’ablation par laser ou LITT (Laser Interstitial Thermo Therapy)”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: MEDTRONIC France SAS
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 225-708716 (2023-11-17)