Fourniture d’un spectromètre TILDAS double laser pour le laboratoire LSCE du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

La prestation est un forfait se décomposant comme suit :
• La fourniture de l’équipement
• Les essais en usine
• La livraison au LSCE
• La garantie de l’équipement d’une durée de 48 mois
• Une formation au LSCE de trois jours pour 3 à 6 personnes sur l’utilisation de l’instrument et l’optimisation des performances

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-07.

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Spectromètres

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-07	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Numéro de référence: 23037LSCE
Brève description:

La prestation est un forfait se décomposant comme suit : • La fourniture de l’équipement • Les essais en usine • La livraison au LSCE • La garantie de l’équipement d’une durée de 48 mois • Une formation au LSCE de trois jours pour 3 à 6 personnes sur l’utilisation de l’instrument et l’optimisation des performances

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823286 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682247
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

article II.2.7, les 10 mois s'apprécient comme le délai d'exécution de la prestation à la charge du titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation est un forfait se décomposant comme suit :

• La fourniture de l’équipement

• Les essais en usine

• La livraison au LSCE

• La garantie de l’équipement d’une durée de 48 mois

• Une formation au LSCE de trois jours pour 3 à 6 personnes sur l’utilisation de l’instrument et l’optimisation des performances

Fourniture d’un spéctromètre TILDAS double laser pour le Laboratoire LSCE du CNRS. L’achat de ce spectromètre TILDAS a pour objet la mesure des gaz CH4, C2H6 et du l’isotope de CH4, 13CH4.

Cet achat s’inscrit dans le cadre du projet Equipex Obs4Clim et de la tâche 2.1, dans lesquels un instrument de mesure isotopique est déployé dans le laboratoire de référence ICOS-ATC.

L’objectif est de continuer l’extension de services de traitement et analyse de données sur des sites internationaux.

Les caractéristiques de l'analyseur recherché sont les suivantes :

• Spectromètre TILDAS comportant deux lasers infrarouges

• Instrument transportable et robuste

• Instrument livré avec une pompe

Durée de l'accord: 10 mois
Informations complémentaires:

article II.2.7, les 10 mois s'apprécient comme le délai d'exécution de la prestation à la charge du titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 ou le DUME, joint au dossier de consultation

dûment renseigné par le candidat ;

- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation

de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale,

- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Situation économique et financière:

DC2 joint au dossier de consultation, à renseigner ou le DUME

Le RIB avec entête de l’établissement bancaire, daté de moins de 2 mois

Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;

Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

Capacité technique et professionnelle:

• Une liste des principales livraisons effectuées correspondant aux prestations du marché, au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché. Paiement après service fait par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: sylvie Rieux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2023/S 217-682247 (2023-11-07)

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