La prestation est un forfait se décomposant comme suit :
• La fourniture de l’équipement
• Les essais en usine
• La livraison au LSCE
• La garantie de l’équipement d’une durée de 48 mois
• Une formation au LSCE de trois jours pour 3 à 6 personnes sur l’utilisation de l’instrument et l’optimisation des performances
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d’un spectromètre TILDAS double laser pour le laboratoire LSCE du CNRS.
23037LSCE”
Produits/services: Spectromètres📦
Brève description:
“La prestation est un forfait se décomposant comme suit :
• La fourniture de l’équipement
• Les essais en usine
• La livraison au LSCE
• La garantie de...”
Brève description
La prestation est un forfait se décomposant comme suit :
• La fourniture de l’équipement
• Les essais en usine
• La livraison au LSCE
• La garantie de l’équipement d’une durée de 48 mois
• Une formation au LSCE de trois jours pour 3 à 6 personnes sur l’utilisation de l’instrument et l’optimisation des performances
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Fourniture d’un spéctromètre TILDAS double laser pour le Laboratoire LSCE du CNRS. L’achat de ce spectromètre TILDAS a pour objet la mesure des gaz CH4,...”
Description du marché
Fourniture d’un spéctromètre TILDAS double laser pour le Laboratoire LSCE du CNRS. L’achat de ce spectromètre TILDAS a pour objet la mesure des gaz CH4, C2H6 et du l’isotope de CH4, 13CH4.
Cet achat s’inscrit dans le cadre du projet Equipex Obs4Clim et de la tâche 2.1, dans lesquels un instrument de mesure isotopique est déployé dans le laboratoire de référence ICOS-ATC.
L’objectif est de continuer l’extension de services de traitement et analyse de données sur des sites internationaux.
Les caractéristiques de l'analyseur recherché sont les suivantes :
• Spectromètre TILDAS comportant deux lasers infrarouges
• Instrument transportable et robuste
• Instrument livré avec une pompe
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations complémentaires:
“article II.2.7, les 10 mois s'apprécient comme le délai d'exécution de la prestation à la charge du titulaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 ou le DUME, joint au dossier de consultation
dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 ou le DUME, joint au dossier de consultation
dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation
de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale,
…) ;
- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2 joint au dossier de consultation, à renseigner ou le DUME
Le RIB avec entête de l’établissement bancaire, daté de moins de 2 mois
Une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
DC2 joint au dossier de consultation, à renseigner ou le DUME
Le RIB avec entête de l’établissement bancaire, daté de moins de 2 mois
Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;
Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Une liste des principales livraisons effectuées correspondant aux prestations du marché, au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Une liste des principales livraisons effectuées correspondant aux prestations du marché, au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché. Paiement après service fait par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-13
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 217-682247 (2023-11-07)