Fourniture d’un spectromètre de masse à rapport isotopique de type Dual Inlet (DI-IRMS) optimisé pour le CO2 des carbonates

CNRS Délégation Occitanie Est

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-24.

Qui ?

• CNRS Délégation Occitanie Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Spectromètres › Spectromètre de masse

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-24	Avis de marché

Avis de marché (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Numéro de référence: 2023-PERP-07
Brève description:

Fourniture d’un spectromètre de masse à rapport isotopique de type Dual Inlet (DI-IRMS) optimisé pour le CO2 des carbonates

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2273041&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2273041&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-317140
Numéro JO-S: 101

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture d’un spectromètre de masse à rapport isotopique de type Dual Inlet (DI-IRMS) optimisé pour le CO2 des carbonates.

Durée de l'accord: 16 mois
Description des options:

La consultation prévoit la présentation et le chiffrage obligatoire de prestations supplémentaires éventuelles dans les conditions suivantes :

• Livraison de l’appareillage avec un conteneur supplémentaire d’azote liquide de 200 L et du consommable nécessaire pour l’analyse de 2000 échantillons de carbonate.

• Un coût de maintenance préventive et corrective en année à l’issue de la période de garantie de l’équipement « moyenne » (y compris les pannes) devra être proposé.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cper cnrs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2273041&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges Relatifs aux Marchés Publics
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282 CEDEX 20
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 101-317140 (2023-05-24)

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