l'Accord-Cadre est "Composite" conclu pour une durée de 4 ans à compter du 16/08/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le montant total des prestations de la partie " accord cadre à bons de commande " :Montant minimum : 45 000 euro(s) HtMontant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Un Portail Agregateur Et De Ressources Numeriques
23cd310093
Produits/services: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est "Composite" conclu pour une durée de 4 ans à compter du 16/08/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il comprend...”
Brève description
l'Accord-Cadre est "Composite" conclu pour une durée de 4 ans à compter du 16/08/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le montant total des prestations de la partie " accord cadre à bons de commande " :Montant minimum : 45 000 euro(s) HtMontant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute Garonne 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est "Composite" conclu pour une durée de 4 ans à compter du 16/08/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il comprend...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est "Composite" conclu pour une durée de 4 ans à compter du 16/08/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le montant total des prestations de la partie " accord cadre à bons de commande " :Montant minimum : 45 000 euro(s) HtMontant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://haute-garonne.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 101-313018 (2023-05-22)
Avis d'attribution de marché (2023-10-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre est "Composite" conclu pour une durée de 4 ans à compter du 16/08/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il comprend...”
Brève description
l'Accord-Cadre est "Composite" conclu pour une durée de 4 ans à compter du 16/08/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande". Le montant total des prestations de la partie " accord cadre à bons de commande " Montant minimum : 45 000 euro(s) Ht Montant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 463471.60 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute Garonne 31000 Toulouse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est "Composite" conclu pour une durée de 4 ans à compter du 16/08/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il comprend...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est "Composite" conclu pour une durée de 4 ans à compter du 16/08/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande". Le montant total des prestations de la partie " accord cadre à bons de commande " Montant minimum : 45 000 euro(s) Ht Montant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-313018
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230374
Date de conclusion du contrat: 2023-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: collectivite Video Services
Adresse postale: 6 Rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 463471.60 💰
Source: OJS 2023/S 199-625923 (2023-10-11)