Fourniture d'un microscope à champ large pour le compte de l'IPBS-CNRS
CNRS - Délégation Occitanie Ouest
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un microscope à champ large reconditionné pour le compte de l’IPBS-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°26032. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. L’accord-cadre permet de commander par bon de commande les prestations suivantes : - Un (1) microscope à champ large reconditionné, - Une ou plusieurs extension(s) de garantie. - Un ou plusieurs contrat(s) de maintenance. L’accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique). L’accord-cadre est conclu avec un minimum en quantité et un maximum quantité (article R2162-4 1° du Code de la commande publique). - Le minimum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) microscope à champ large. - Le maximum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) microscope à champ large + 36 mois d’extension de garantie + 36 mois de contrat de maintenance. Le maximum n’engage pas le CNRS. Il représente le maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée du marché.
Date limiteDeadline 2026-11-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Luxembourg › Luxembourg
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un microscope à champ large pour le compte de l'IPBS-CNRS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Microscope à fluorescence 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un microscope à champ large reconditionné pour le compte de l'IPBS-CNRS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’adaptation au changement climatique
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale
205 route de Narbonne
Code postal: 31077
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère performance technique de l'offre subdivisé en 5 sous-critères: sous-critère n°1 (30 points) : qualité de l’offre logicielle et informatique (nombre de module(s) d’analyse disponible(s), nombre de licence(s), taille du stockage des données…), sous-critère n°2 (15 points): qualité des supports (plaques/flasques) (nombre de supports proposés…), sous-critère n°3 (4 points): qualité des objectifs proposés (nombre d’objectif(s), ouverture numérique des objectifs proposés…), sous-critère n°4 (4 points): qualité de la caméra (résolution), sous-critère n°5 (2 points) : qualité de la précision de repositionnement des échantillons
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): performance de l'offre en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Toulouse
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-achat@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336100 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2950463&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2950463&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Fax: +33562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 200-713094 (2026-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un microscope à champ large pour le compte de l'IPBS-CNRS
Numéro de référence:
26.14.004
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un microscope à champ large reconditionné pour le compte de l’IPBS-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°26032.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique.
L’accord-cadre permet de commander par bon de commande les prestations suivantes :
- Un (1) microscope à champ large reconditionné,
- Une ou plusieurs extension(s) de garantie.
- Un ou plusieurs contrat(s) de maintenance.
L’accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).
L’accord-cadre est conclu avec un minimum en quantité et un maximum quantité (article R2162-4 1° du Code de la commande publique).
- Le minimum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) microscope à champ large.
- Le maximum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) microscope à champ large + 36 mois d’extension de garantie + 36 mois de contrat de maintenance.
Le maximum n’engage pas le CNRS. Il représente le maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée du marché.
Afficher plus
Produits/services: Microscope à fluorescence 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
26.14.004
Titre: Fourniture d'un microscope à champ large reconditionné pour le compte de l'IPBS-CNRS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un microscope à champ large reconditionné pour le compte de l’IPBS-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°26032.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique.
L’accord-cadre permet de commander par bon de commande les prestations suivantes :
- Un (1) microscope à champ large,
- Une ou plusieurs extension(s) de garantie.
- Un ou plusieurs contrat(s) de maintenance.
L’accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique).
L’accord-cadre est conclu avec un minimum en quantité et un maximum quantité (article R2162-4 1° du Code de la commande publique).
- Le minimum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) microscope à champ large.
- Le maximum en quantité correspond à la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un (1) microscope à champ large + 36 mois d’extension de garantie + 36 mois de contrat de maintenance.
Le maximum n’engage pas le CNRS. Il représente le maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée du marché.
Afficher plus
La valeur estimée indiquée dans le présent avis correspond au prix estimé des prestations suivantes: livraison, installation, mise en service, formation et garantie d'un microscope à champ large.
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour le microscope et prix révisable révisable pour les prestations d'extension de garantie et les contrats de maintenance. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du bon de commande (ou 10% si le Titulaire est une TPE/PME) . Paiement après service fait pour le microscope et paiement terme à échoir pour les prestations d'extension de garantie et les contrats de maintenance. Pas d'acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Afficher plus
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale
205 route de Narbonne
Code postal: 31077
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère performance technique de l'offre subdivisé en 5 sous-critères: sous-critère n°1 (30 points) : qualité de l’offre logicielle et informatique (nombre de module(s) d’analyse disponible(s), nombre de licence(s), taille du stockage des données…), sous-critère n°2 (15 points): qualité des supports (plaques/flasques) (nombre de supports proposés…), sous-critère n°3 (4 points): qualité des objectifs proposés (nombre d’objectif(s), ouverture numérique des objectifs proposés…), sous-critère n°4 (4 points): qualité de la caméra (résolution), sous-critère n°5 (2 points) : qualité de la précision de repositionnement des échantillons
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): performance de l'offre en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Toulouse
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones
Afficher plus
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement national:
18008901300676
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-achat@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336100 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2950463&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2950463&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Fax: +33562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 200-713094 (2026-10-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕