Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un émittancemètre
DIE-B23-02846-BN
Produits/services: Équipement électromécanique📦
Brève description:
“fourniture d'un emittancemètre, Installation sur le site du CEA et formation associée”
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'un émittancemètre et de sa chambre à vide. Installation et connexion des matériels et formation à son utilisation de 6 personnes le jour de son...”
Description du marché
Fourniture d'un émittancemètre et de sa chambre à vide. Installation et connexion des matériels et formation à son utilisation de 6 personnes le jour de son installation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2023-11-30 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En cas de groupement, ce dernier doit revêtir la forme d'un groupement momentané d'entreprises (GME) solidaire ou à défaut, d'un GME conjoint. En tout état...”
Liste et brève description des conditions
En cas de groupement, ce dernier doit revêtir la forme d'un groupement momentané d'entreprises (GME) solidaire ou à défaut, d'un GME conjoint. En tout état de cause, le mandataire doit être solidaire de tous les membres du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés au règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés au règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-03
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
“La réglementation applicable à la présente procédure est définie par le code de la commande publique, livre Ier dispositions générales.
"La case "Procédure...”
La réglementation applicable à la présente procédure est définie par le code de la commande publique, livre Ier dispositions générales.
"La case "Procédure avec négociation" de la rubrique IV.1.1 "Type de procédure" n'a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n'a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n°2014/24/UE. En effet, compte tenu de son montant inférieur au seuil défini à l'article 4 de la directive précitée, le marché est passé selon une procédure adaptée, telle que définie à l'article R2323-1 du CCP".
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 131-418664 (2023-07-06)
Informations complémentaires (2023-07-31)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 131-418664
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-08-03 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 149-476017 (2023-07-31)