Avis de marché (2023-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00587
Adresse postale: CEA Paris Saclay - Bâtiment 482 - PC n°70
Commune postale: Gif sur Yvette Cedex
Code postal: 91191
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: François CARILLON
Téléphone: +33 0169080247📞
Courrier électronique: francois.carillon@cea.fr📧
Région: France🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'ouvrages publiés par des éditeurs étrangers
B23-04417
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“Fourniture d'ouvrages publiés par des éditeurs étrangers au profit du CEA et de l'IRSN.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France
Description du marché:
“Fourniture d'ouvrages et de documents à caractère technique, scientifique, économique, juridique et normes tels que les ouvrages, thèses, comptes rendus de...”
Description du marché
Fourniture d'ouvrages et de documents à caractère technique, scientifique, économique, juridique et normes tels que les ouvrages, thèses, comptes rendus de conférence, documents de sociétés savantes, documents officiels, quel qu’en soit le support (imprimés ou supports informatiques, tels que CD-Rom, fichier ou livre électronique,...), publiés par des éditeurs étrangers
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2025-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est renouvelable via une option de prolongation d’un an du 01/02/2025 au 31/08/2026.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement d'appel d'offres de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 006
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-04
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA de SACLAY (91)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Source: OJS 2023/S 228-717554 (2023-11-22)